Résultats de recherche

Le complément de libre choix d'activité (CLCA) a remplacé l'allocation parentale d'éducation (APE) en 2004.

Ce recueil rassemble les résultats des enquêtes statistiques annuelles de la DREES sur le thème des retraites : l’enquête annuelle auprès des caisses de retraite (EACR), l’enquête sur le minimum vieillesse et l’enquête sur la retraite supplémentaire facultative pour l’année 2008.

Les conseils généraux délivrent les agréments pour l’exercice du métier d’assistant maternel. L’agrément, valable cinq ans, peut ensuite être renouvelé. Une multitude de critères permettent aux conseils généraux d’évaluer la qualité de l’assistant maternel avant d’attribuer un agrément. Parmi les critères examinés pour évaluer les demandes, le logement de l’assistant maternel et les besoins de l...

Fin 2008, la France métropolitaine compte 10 200 établissements d'accueil collectif (crèches collectives, haltes-garderies, jardins d'enfants et établissements multi-accueil)et services d'accueil familial, anciennement appelés « crèches familiales ».

Le Panorama des établissements de santé propose chaque année une synthèse des principales données disponibles sur les établissements de santé français. Cet ouvrage présente les principales données relatives au système hospitalier français : elles portent sur les équipements, personnels et financements qui concourent aux différentes prises en charge par les établissements, ainsi que sur leur...

L'Échantillon interrégimes de cotisants (EIC 2005) permet de dresser un panorama des droits à retraite acquis par les cotisants au 31 décembre 2005 au titre des régimes de base.

En 2007, les dépenses liées à la protection sociale se sont accrues de 3,9 % (hors transferts) en valeur et de 1,9 % en termes réels. Les prestations de protection sociale perçues par les ménages (549,6 milliards d’euros, soit 95 % des dépenses) ont progressé de +3,9 % en euros courants, et de +1,8 % en euros constants. Elles représentent 29,0 % du PIB, contre 29,3 % en 2006 et 29,5 % en 2005...

Ce document de travail étudie l’incidence des périodes assimilées (c’est-à-dire des trimestres validés au titre des périodes de chômage, préretraite, formation, maladie, maternité, invalidité, etc.) et de l’assurance vieillesse des parents au foyer (AVPF) dans le régime général et les régimes alignés.

Fin 2007, la France métropolitaine compte près de 10 000 établissements d'accueil collectif (crèches collectives, haltes-garderies, jardins d'enfants et établissements multi-accueil) et services d'accueil familial, anciennement appelés « crèches familiales ».

Au 1er janvier 2008, la France métropolitaine compte 2,4 millions d'enfants de moins de 3 ans et autant d'enfants âgés de 3 à 6 ans.