Résultats de recherche

Cet ouvrage fournit en 2010 une vision d’ensemble de l’état de santé de la population en France. Il constitue le quatrième rapport de suivi des objectifs associés à la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004, après une première édition en 2006. Il a permis de documenter le Haut conseil de la santé publique (HCSP), installé depuis mars 2007, pour préparer l’évaluation de la loi...

Le rapport La situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé, élaboré par la DREES, présente la situation financière des assureurs complémentaires en santé. Par la loi de financement de la Sécurité sociale de 2009 (article 12 et article L.862-7 du code de la sécurité sociale) le gouvernement a été chargé d’établir un rapport présentant la situation financière des...

En 2008, le montant des dépenses courantes de santé s’élève à 215 milliards d’euros, soit 11,0 % du produit intérieur brut (PIB). La consommation de soins et de biens médicaux (CSBM) atteint 170,5 milliards d’euros, soit 8,7 % du PIB. Elle a progressé en valeur moins rapidement qu’en 2007 (+3,8 % après +4,4 %). Ce ralentissement concerne les principaux postes de dépenses, à l’exception notable des...

Les Patient Safety Indicators (PSI) sont des indicateurs de la sécurité des patients construits sur la base d’algorithmes de codes CIM (diagnostics médicaux) et de codes CCAM (actes médicaux) issus de la base du PMSI.

Sur cette dernière décennie, la sécurité des patients en milieu hospitalier est un thème devenu prioritaire. En matière de mesure, trois initiatives internationales apparaissent majeures par leur contribution au développement d’indicateurs de sécurité des patients.

Ce rapport fournit en 2008 une vision d’ensemble de l’état de santé de la population en France. Il constitue le troisième rapport de suivi des objectifs associés à la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004, après une première édition en 2006.

Cette étude qualitative produite par Iris Conseil pour le Comité d’évaluation de la tarification à l’activité (T2A) a pour objectif de définir et délimiter les éléments de connaissance nécessaires pour identifier des populations précaires et de fournir des critères utilisables en pratique pour leur repérage. La première partie de l’étude s’appuie sur une revue de la littérature qui permet d...

Réédition en 2009 de l’Enquête nationale périodique sur la survenue d’événements indésirables graves associés aux soins, observés à l’hôpital (ENEIS 2)

L’enquête annuelle de la DREES auprès des mutuelles, des institutions de prévoyance et des sociétés d’assurance porte sur les garanties des contrats modaux, c’est-à-dire des trois contrats individuels et des deux contrats collectifs les plus fréquemment souscrits auprès de chaque organisme. Les données 2006 ont fait l’objet d’une première publication qui présentait les principaux résultats au...

Les débats relatifs aux difficultés d’accès aux soins d’une partie des bénéficiaires de la CMU complémentaire, qui se sont noués en 2007, ont conduit la DREES à engager, en collaboration avec la CNAMTS et l’IRDES, une étude sur les conditions d’accueil de ces assurés sociaux par différentes catégories de professionnels de santé.