79 publications

    • Publications
    • Études et résultats | N° 900

    3,8 millions de prestations d'aide sociale attribuées par les départements en 2013

    Fin 2013, les départements ont attribué 3,8 millions de prestations d’aide sociale au titre de l’aide aux personnes âgées, aux personnes handicapées, à l’enfance ou au titre de l’insertion.

    • Système de protection sociale
    • Grand âge & autonomie
    • Handicap & invalidité
    • Enfance, famille et jeunesse
    • Publications
    • Études et résultats | N° 863

    Les allocataires du minimum vieillesse : parcours et conditions de vie

    Interrogés en 2012, la plupart des allocataires du minimum vieillesse ont travaillé par le passé. Toutefois, l’inactivité et le chômage font partie de leur parcours professionnel et ils ont souvent été confrontés à des problèmes de santé, d’invalidité ou de handicap. Par ailleurs, la majorité d’entre eux ne sont pas en couple, notamment les femmes.

    • Retraite
    • Minima sociaux & pauvreté
    • Publications
    • Études et résultats | N° 857

    Les allocataires du minimum vieillesse : carrière passée et niveau de pension

    Quatre bénéficiaires sur cinq perçoivent une pension de droit direct mais ont eu, pour la plupart, une carrière incomplète. Ils partent souvent en retraite pour inaptitude au travail ou invalidité.

    • Retraite
    • Minima sociaux & pauvreté
    • Publications
    • Rapports

    Rapport 2013 - La situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé

    Le rapport La situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé, élaboré par la DREES, présente la situation financière des assureurs complémentaires en santé. Par la loi de financement de la Sécurité sociale de 2009 (article 12 et article L.862-7 du code de la sécurité sociale) le gouvernement a été chargé d’établir un rapport présentant la situation financière des...

    • Système de protection sociale
    • Santé et système de soins
    • Publications
    • Études et résultats | N° 820

    Les bénéficiaires de l’aide sociale départementale en 2011

    Au 31 décembre 2011, 3,5 millions de prestations d’aide sociale sont versées par les départements de France métropolitaine au titre de l’aide aux personnes âgées, aux personnes handicapées ou à l’enfance, ou au titre de l’insertion.

    • Système de protection sociale
    • Grand âge & autonomie
    • Handicap & invalidité
    • Enfance, famille et jeunesse
    • Publications
    • Rapports

    Rapport 2012 - La situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé

    Le rapport La situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé, élaboré par la DREES, présente la situation financière des assureurs complémentaires en santé. Par la loi de financement de la Sécurité sociale de 2009 (article 12 et article L.862-7 du code de la sécurité sociale) le gouvernement a été chargé d’établir un rapport présentant la situation financière des...

    • Système de protection sociale
    • Santé et système de soins
    • Publications
    • Études et résultats | N° 792

    Les dépenses d'aide sociale départementale en 2010

    Les compétences des départements en matière d'aide sociale recouvrent l'aide sociale aux personnes âgées, aux personnes handicapées, à l'enfance et les dépenses liées au RMI et au RSA en tant que minimum social.

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    • Études et résultats | N° 787

    Les bénéficiaires de l'aide sociale départementale en 2010

    Fin 2010, près de 3,4 millions de prestations d'aide sociale sont versées par les départements de France métropolitaine au titre de l'aide aux personnes âgées, aux personnes handicapées ou à l'enfance, ou au titre de l'insertion.

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    • Hors collection (1999-2015)

    RMI, l’état des lieux - 1988-2008

    En 1988, la création du revenu minimum d’insertion (RMI) a marqué un réel tournant dans l’évolution du système français de protection sociale. Dernier filet de sécurité pour assurer un revenu minimum aux personnes les plus démunies et jusqu’alors exclues du système, il a constitué une véritable innovation en organisant, parallèlement au versement d’une allocation, l’insertion des personnes...

    • Système de protection sociale
    • Minima sociaux & pauvreté
    • Publications
    • Études et résultats | N° 748

    Une analyse des montants des plans d'aide accordés aux bénéficiaires de l'APA à domicile au regard des plafonds nationaux applicables

    Les montants des plans d'aide notifiés aux bénéficiaires de l'APA à domicile sont déterminés après évaluation des besoins par les équipes médico-sociales des conseils généraux. Ces montants sont modulés dans la limite des plafonds nationaux selon le niveau de dépendance (GIR) des bénéficiaires.

    • Grand âge & autonomie