115 publications

    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 26

    Une analyse juridique des prestations de protection sociale à partir des Comptes de la protection sociale 1999

    À partir des Comptes de la protection sociale (données 1998), cette étude procède à un reclassement des dépenses de protection sociale par étages, depuis les prestations d’assurances sociales jusqu’aux prestations facultatives en passant par l’aide sociale légale.

    • Système de protection sociale
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 34

    L'allocation supplémentaire du minimum vieillesse - Bénéficiaires au 31 décembre 2000

    Au 31 décembre 2000, environ 766 000 personnes âgées ont recours à l’allocation supplémentaire du minimum vieillesse. Un peu plus de la moitié des allocataires sont pris en charge par le régime général (57,1 %) et 24,2 %, par la branche des non salariés de la Mutualité sociale agricole (anciens exploitants agricoles). Ceux qui, ne bénéficiant d’aucune pension de retraite, perçoivent l’allocation...

    • Retraite
    • Minima sociaux & pauvreté
    • Publications
    • Études et résultats | N° 139

    Les comptes de la protection sociale en 2000

    En 2000, les dépenses de protection sociale se sont accrues de 2,9 % en valeur. Les prestations de protection sociale perçues par les ménages, soit 95 % des dépenses, s'accroissent de 3 % en valeur et de 1,5 % en termes réels et, avec 400 Mds d'euros, elles représentent désormais 28,5 % du PIB. Les régimes d'assurance sociale, qui couvrent 83 % des dépenses, sont prépondérants dans le système de...

    • Système de protection sociale
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019)

    Compte de la protection sociale 2000

    Le Compte de la Protection sociale est un compte satellite des comptes nationaux. À ce titre, il décrit l’ensemble du système de protection sociale et son insertion dans l’équilibre macro-économique général. Présentant les flux annuels de dépenses et de recettes des régimes de protection sociale, il procède également à une analyse détaillée des prestations de protection sociale par risque et par...

    • Système de protection sociale
    • Publications
    • Études et résultats | N° 130

    Les prestations sociales en 2000

    En 2000, le montant des prestations de protection sociale s'est accru de 3 % en francs courants et de 1,5 % en termes réels. L'ensemble le plus important, les prestations de vieillesse­-survie, augmente de 3 %, soit moins vite qu'en 1999 (3,4 %). En termes réels, l'écart est plus important (+1,5 % contre +3 %). Les prestations maladie (+5,2 %) connaissent en 2000 un rebond sensible. Comme les...

    • Système de protection sociale
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 13

    L'allocation supplémentaire du minimum vieillesse - Bénéficiaires au 31 décembre 1999

    Au 31 décembre 1999, environ 800 000 personnes âgées de soixante ans ou plus ont eu recours à l’allocation supplémentaire du minimum vieillesse, et environ 100 000 invalides de moins de soixante ans ont bénéficié de l’allocation supplémentaire invalidité (équivalente à celle du minimum vieillesse). Sur l’année 1999, les dépenses de l’allocation supplémentaire se sont élevées à 13,8 milliards de...

    • Retraite
    • Minima sociaux & pauvreté
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 8

    La mise en œuvre de la prestation spécifique dépendance dans six départements

    La mise en œuvre de la PSD en France n’a pas encore donné lieu à une enquête approfondie et qualitative sur le fonctionnement institutionnel du dispositif. Nous disposons, pour l’instant, grâce au système de suivi centralisé à la Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques, de données quantitatives concernant la montée en charge du dispositif : nombre de...

    • Grand âge & autonomie
    • Handicap & invalidité
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 7

    Décomposition tendance-cycle : une application aux prestations sociales

    L’utilisation de différentes techniques de décomposition tendance-cycle (méthodes de Hodrick-Prescott, Baxter-King, Beveridge-Nelson, modèles à composantes inobservables) sur les séries de prestations sociales en France (risques vieillesse - survie, santé, famille et chômage) permet de distinguer (sur la période 1981 T1 - 1998 T3) une composante tendancielle, correspondant aux évolutions de moyen...

    • Système de protection sociale
    • Publications
    • Études et résultats | N° 85

    Les comptes de la protection sociale en 1999

    En 1999, les dépenses de protection sociale se sont accrues de 3,2 % en francs courants. Les prestations de protection sociale perçues par les ménages - qui représentent 95% des dépenses - s'accroissent de 3,2 % en francs courants et de 2,4 % en termes réels. Les régimes d'assurances sociales couvrent 83 % des dépenses de protection sociale. La part des cotisations sociales s'est réduite de 8...

    • Système de protection sociale
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 4

    L’allocation aux adultes handicapés

    Ce document présente différentes analyses sur l’Allocation aux adultes handicapés (AAH) et débute par un cadrage général sur l’AAH : modalités d’attribution, évolutions récentes, caractéristiques des bénéficiaires.

    • Minima sociaux & pauvreté
    • Handicap & invalidité