86 publications

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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 136

    L’organisation des soins bucco-dentaires en Allemagne, en Suède et aux Pays-Bas

    Le rapport sur l’organisation des soins bucco-dentaires réalisé par le cabinet D&Consultants décrit les modes de prise en charge, les effets sur l’activité et les modèles économiques des cabinets dentaires en Allemagne, en Suède et aux Pays Bas.

    • Système de protection sociale
    • Santé et système de soins
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    • Dossiers solidarité et santé (1998-2016) | N° 72

    Droits familiaux et dispositifs de solidarité du système de retraite

    Le système de retraite obligatoire intègre un grand nombre de dispositifs de solidarité visant notamment à réduire les inégalités de carrière des personnes lors du passage à la retraite. Ce dossier solidarité et santé analyse ces dispositifs en étudiant principalement deux thématiques : les masses financières entrant en jeu et l’apport de ces dispositifs à la pension individuelle. Le premier...

    • Retraite
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    • Dossiers solidarité et santé (1998-2016) | N° 69

    L’effet d’une extension des indemnités complémentaires sur les arrêts maladie : une évaluation de l’ANI de 2008

    L’accord national interprofessionnel (ANI) du 11 janvier 2008 a étendu l’accès aux indemnités journalières obligatoirement versées par les employeurs du secteur privé aux salariés de plus d’un an d’ancienneté (contre 3 ans auparavant).

    • Système de protection sociale
    • Santé et système de soins
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 133

    Enquête qualitative préalable à la mise en place d’un dispositif statistique sur la mesure des délais d’attente dans l’accès aux soins

    La problématique des délais d’accès aux soins ne met pas la France en mauvaise position dans les comparaisons internationales. Pourtant ce thème a surgi dans le débat public depuis quelques années, c’est pourquoi la DREES a décidé de mettre en place un dispositif statistique de mesure et d’analyse de ces délais.

    • Santé et système de soins
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    • Dossiers solidarité et santé (1998-2016) | N° 66

    Renoncement aux soins pour raisons financières

    Le renoncement aux soins pour raisons financières est de plus en plus mobilisé pour apprécier l’accessibilité financière aux soins des systèmes de santé. Il est mesuré à l’aide de questions du type : « Au cours des 12 derniers mois, avez-vous renoncé à un soin, pour des raisons financières ? ».

    • Santé et système de soins
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    • Dossiers solidarité et santé (1998-2016) | N° 63

    Résultats de l’enquête nationale auprès des structures des urgences hospitalières - Actes du colloque du 18 novembre 2014

    Une hausse continue de la fréquentation des services d’urgence des établissements de santé est observée (plus de 50 000 patients par jour en 2012 en France métropolitaine et dans les DOM), alors que les informations disponibles en routine fournissent peu d’éléments sur les motifs de recours, les modalités de prise en charge selon les pathologies, les difficultés éventuelles rencontrées, ou encore...

    • Santé et système de soins
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    • Dossiers solidarité et santé (1998-2016) | N° 58

    L’effet du délai de carence sur le recours aux arrêts maladie des salariés du secteur privé

    En cas d’arrêt maladie, les salariés du secteur privé perçoivent des indemnités journalières versées par la sécurité sociale au terme d’un délai de carence de 3 jours. Néanmoins, deux tiers d’entre eux sont protégés contre la perte de revenu induite par le délai de carence par le biais de la prévoyance d’entreprise.

    • Système de protection sociale
    • Santé et système de soins
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 191

    Les contrats les plus souscrits auprès des organismes complémentaires santé en 2010

    Ce document de travail présente dans une première partie le marché de la complémentaire santé : les différents types d’organismes le constituant, son évolution au cours des dernières années et un aperçu du cadre juridique en vigueur. La deuxième partie est consacrée à la présentation de l’enquête statistique annuelle auprès des organismes complémentaires santé. Le calendrier de l’enquête, le plan...

    • Système de protection sociale
    • Santé et système de soins
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 190

    Les contrats les plus souscrits auprès des organismes complémentaires santé en 2009

    Ce document de travail présente dans une première partie le marché de la complémentaire santé : les différents types d’organismes le constituant, son évolution au cours des dernières années et un aperçu du cadre juridique en vigueur. La deuxième partie est consacrée à la présentation de l’enquête statistique annuelle auprès des organismes complémentaires santé. Le calendrier de l’enquête, le plan...

    • Système de protection sociale
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    • Dossiers solidarité et santé (1998-2016) | N° 54

    La réforme du minimum contributif applicable en 2012

    Deux modifications importantes des règles d’attribution du minimum contributif sont entrées en vigueur au 1er janvier 2012. D’une part, un plafond de pension tous régimes, au-delà duquel le minimum contributif est écrêté, a été instauré. D’autre part, le versement du minimum contributif est suspendu tant que l’ensemble des droits directs de retraite n’ont pas été liquidés. Cette étude a pour...

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