95 publications

    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 94

    Second rapport d’activité du Comité d’évaluation de la T2A

    Le second rapport d’activité du Comité d’évaluation de la T2A apporte des premiers éléments d’évaluation de la mise en œuvre de la tarification à l’activité correspondant aux principaux axes identifiés lors du premier rapport d’activité. Pour la plupart, ces éléments doivent être complétés par des approfondissements qui seront conduits en 2009-2010 en s’appuyant fortement sur la mobilisation des...

    • Santé et système de soins
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 137

    Comptes nationaux de la santé 2008

    En 2008, le montant des dépenses courantes de santé s’élève à 215 milliards d’euros, soit 11,0 % du produit intérieur brut (PIB). La consommation de soins et de biens médicaux (CSBM) atteint 170,5 milliards d’euros, soit 8,7 % du PIB. Elle a progressé en valeur moins rapidement qu’en 2007 (+3,8 % après +4,4 %). Ce ralentissement concerne les principaux postes de dépenses, à l’exception notable des...

    • Système de protection sociale
    • Santé et système de soins
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 88

    La diffusion publique de données relatives à la performance des établissements de santé

    Ce rapport qui s’appuie sur la revue de 337 articles et la visite de 50 sites Internet étudie l’utilisation des indicateurs et l’impact de la diffusion publique de données sur la performance des établissements de santé.

    • Santé et système de soins
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 134

    Les comptes de la protection sociale en 2007

    En 2007, les dépenses liées à la protection sociale se sont accrues de 3,9 % (hors transferts) en valeur et de 1,9 % en termes réels. Les prestations de protection sociale perçues par les ménages (549,6 milliards d’euros, soit 95 % des dépenses) ont progressé de +3,9 % en euros courants, et de +1,8 % en euros constants. Elles représentent 29,0 % du PIB, contre 29,3 % en 2006 et 29,5 % en 2005...

    • Système de protection sociale
    • Retraite
    • Grand âge & autonomie
    • Minima sociaux & pauvreté
    • Handicap & invalidité
    • Enfance, famille et jeunesse
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 129

    Les bénéficiaires des allocations du minimum vieillesse au 31 décembre 2007

    Les allocations du minimum vieillesse permettent aux personnes âgées les moins favorisées, ayant 65 ans au moins (60 ans et plus en cas d’inaptitude au travail), d’atteindre un seuil minimal de revenu. Ce document présente les résultats d’une enquête réalisée annuellement par la Drees auprès des principaux organismes prestataires de ces allocations (régimes de retraite et service de l’allocation...

    • Retraite
    • Minima sociaux & pauvreté
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 85

    Rapport sur l’état des lieux du dispositif de soins palliatifs au niveau national

    Vingt ans après la création des premières unités de soins palliatifs des avancées remarquables ont été réalisées dans le déploiement, l’organisation des soins palliatifs et les pratiques professionnelles afférentes, dans un ensemble de structures diversifiées, en établissement comme en ville, et disséminées sur l’ensemble du territoire.

    • Santé et système de soins
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    • Dossiers solidarité et santé (1998-2016) | N° 13

    Impacts de la diminution du taux de remboursement des veinotoniques sur les prescriptions des généralistes

    À la suite de la réévaluation du service médical rendu (SMR) d’un grand nombre de médicaments, les veinotoniques, dont le SMR avait été considéré comme insuffisant ont, dans un premier temps, été pris en charge à un taux transitoire de 15 % du 1er février 2006au 1er janvier 2008, date à laquelle ils ont été finalement déremboursés.

    • Système de protection sociale
    • Santé et système de soins
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    • Dossiers solidarité et santé (1998-2016) | N° 9

    Exploitation seconde de la base de l’Étude nationale de coûts (ENC)

    Exploitation seconde de la base de l’Étude nationale de coûts

    • Santé et système de soins
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 82

    Examen des liens entre les modes de financement et la planification et les modifications induites par la T2A - Rapport final

    Cette étude, réalisée par Pricewaterhousecoopers pour le Comité d’évaluation de la tarification à l’activité (T2A), examine les liens entre planification sanitaire et tarification à l’activité. La première partie de l’étude, à dominante théorique, met en évidence les axes de convergence et de divergence entre ces deux logiques, à la fois dans les objectifs, dans les processus de mise en œuvre et...

    • Santé et système de soins
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 3

    Les cotisations des contrats les plus souscrits auprès des organismes complémentaires santé en 2006

    L’enquête annuelle de la DREES auprès des mutuelles, des institutions de prévoyance et des sociétés d’assurance porte sur les garanties des contrats modaux, c’est-à-dire des trois contrats individuels et des deux contrats collectifs les plus fréquemment souscrits auprès de chaque organisme. Les données 2006 ont fait l’objet d’une première publication qui présentait les principaux résultats au...

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