26 publications

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    Trajectoires et parcours des personnes en situation de pauvreté et d’exclusion sociale - Actes du séminaire de recherche comité scientifique du CNLE - DREES

    Sur le modèle des travaux menés par M. Michel Legros sur la question de l’invisibilité sociale, ou par M. Jean-Pierre Bultez sur celle des budgets de référence, le séminaire entend articuler les deux aspects du travail de l’Onpes dans le domaine de la pauvreté et de l’exclusion. Il s’agit d’une part de la recherche universitaire, en vue de l’élucidation de concepts et de sources qui demeurent...

    • Système de protection sociale
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    • Rapports

    Rapport 2020 - La situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé

    Par la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009 (article 12 modifiant l’article L.862-7 du Code de la Sécurité sociale), le Gouvernement a été chargé d’établir, chaque année, à destination du Parlement et de rendre public un rapport présentant la situation financière des organismes d’assurance complémentaire en santé qui ont acquitté la taxe de solidarité additionnelle aux cotisations d...

    Doc. de référence
    • Système de protection sociale
    • Santé et système de soins
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 185

    Comptes nationaux de la santé 2012

    Le montant des dépenses courantes de santé s’élève à 243 milliards d’euros en 2012, soit 12 % du produit intérieur brut (PIB). La consommation de soins et de biens médicaux (CSBM), qui en représente les trois quarts, atteint pour sa part 183,6 milliards d’euros. Sa progression en valeur est sensiblement inférieure à 3 % pour la troisième année consécutive : +2,2 % en 2012, après +2,5 % en 2011 et...

    • Système de protection sociale
    • Santé et système de soins
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 181

    La protection sociale en France et en Europe en 2011

    En 2011, la France enregistre une deuxième année de croissance modérée (+2,0 %) avant de voir son PIB stagner en 2012 (+0,0 %), année de rechute de l’économie dans l’Union européenne (-0,3 % en 2012). En Europe, le rôle d’amortisseur économique de la protection sociale s’essouffle en raison de la persistance de la crise et de la baisse des dépenses sociales de certains pays pour équilibrer leur...

    • Système de protection sociale
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 172

    Comptes nationaux de la santé 2011

    Le montant des dépenses courantes de santé s’élève à 240 milliards d’euros en 2011, soit 12 % du produit intérieur brut (PIB). La consommation de soins et de biens médicaux (CSBM), qui en représente les trois quarts, atteint pour sa part 180 milliards d’euros. Elle progresse en valeur un peu plus rapidement que l’année précédente (+2,7 % en 2011 après +2,5 % en 2010), mais à un rythme moins...

    • Système de protection sociale
    • Santé et système de soins
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 170

    La protection sociale en France et en Europe en 2010

    Comptes de la protection sociale - 2010 Les Comptes de la protection sociale sont l’un des comptes satellites des Comptes nationaux. Ils sont présentés dans la « base 2005 » de la Comptabilité nationale qui s’est substituée à la précédente « base 2000 ». Les données de ce rapport correspondent aux données semi-définitives de l’année 2010, et aux données définitives des années 2006 à 2009.

    • Système de protection sociale
    • Retraite
    • Grand âge & autonomie
    • Minima sociaux & pauvreté
    • Handicap & invalidité
    • Enfance, famille et jeunesse
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 115

    Cotisations et prestations d'accidents du travail : un dispositif qui était en 2009 plus redistributif qu'incitatif

    Une réforme de la tarification des cotisations d’accidents du travail et maladies professionnelles (AT-MP), validée en 2009, prévoit une simplification des règles de tarification et la rénovation des incitations financières à la prévention des risques professionnels.

    • Système de protection sociale
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 153

    Les comptes de la protection sociale en 2009

    En 2009, les dépenses de protection sociale s’élèvent à 624,5milliards d’euros. Le montant des prestations de protection sociale en représente la plus grande partie : 597,6milliards d’euros. Celles-ci sont en augmentation de 4,7% par rapport à l’année 2008, marquant une accélération par rapport au rythme de la deuxième moitié de la décennie. En raison de la baisse concomitante du produit intérieur...

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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 149

    Comptes nationaux de la santé 2009

    En 2009, le montant des dépenses courantes de santé s’élève à 223,1 milliards d’euros, soit 11,7 % du produit intérieur brut (PIB). La consommation de soins et de biens médicaux (CSBM) atteint 175,7 milliards d’euros, soit 9,2 % du PIB. Elle a progressé en valeur moins rapidement qu’en 2008 (+3,3 % après +3,7 %) mais sa part a augmenté dans le PIB en raison de la baisse de celui-ci (9,2 % du PIB...

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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 147

    Les comptes de la protection sociale en 2008

    En 2008, les dépenses (hors transferts) liées à la protection sociale s’élèvent à 598,1 milliards d’euros. Le montant des prestations de protection sociale en représente la plus grande partie : 570,4 milliards d’euros, soit une augmentation de 3,7 % par rapport à l’année 2007. Cette croissance, bien qu’en ralentissement par rapport à l’année précédente, est plus élevée que celle de l’économie...

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