172 publications

    • Publications
    • Études et résultats | N° 361

    Les prestations familiales et de logement en 2003

    Les prestations familiales comprennent un ensemble d'allocations destinées au soutien des familles et à l'entretien des enfants. L'année 2003 précède la mise en œuvre de la Prestation d'accueil du jeune enfant qui prend, en 2004, le relais d'un certain nombre de ces prestations. Le nombre de foyers bénéficiaires des allocations familiales augmente encore légèrement en 2003 (+0,7 %), avec plus de...

    • Enfance, famille et jeunesse
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 70

    Les comptes de la protection sociale en 2003

    En 2003, les dépenses liées à la protection sociale se sont accrues de 4,3 % en valeur et de 2,3 % en termes réels. Les prestations de protection sociale perçues par les ménages, soit 95 % des dépenses, ont progressé de +4,9 % en euros courants, et de 2,8 % en termes réels par rapport à 2002, représentant 29,9 % du PIB, contre 28,4 % en 2001 et 26,4 % à la même date pour l’ensemble de l’Union...

    • Système de protection sociale
    • Retraite
    • Grand âge & autonomie
    • Minima sociaux & pauvreté
    • Handicap & invalidité
    • Enfance, famille et jeunesse
    • Publications
    • Études et résultats | N° 331

    Les retraites de la génération 1948, une illustration par quelques cas types

    Réalisée à l'initiative du Conseil d'orientation des retraites, cette étude cherche à illustrer, à l'aide de cas types, l'impact des réformes intervenues en 1993 et en 2003 sur les situations individuelles en matière de retraites (de base et complémentaire). Sa particularité consiste à prendre en compte des profils de carrière représentatifs des parcours professionnels effectivement observés. Il a...

    • Retraite
    • Publications
    • Rapports

    Les établissements de santé - Un panorama pour l’année 2003-édition 2005

    Cet ouvrage fera l’objet d’une publication annuelle avec des données de cadrage actualisées et des chapitres supplémentaires intégrant les études les plus récentes. Il présente les principales données relatives au système hospitalier français : elles portent sur les équipements, personnels et financements qui concourent aux différentes prises en charge par les établissements, ainsi que sur leur...

    • Système de protection sociale
    • Santé et système de soins
    • Publications
    • Études et résultats | N° 282

    L'impact de l'évolution des politiques familiales sur le revenu des ménages entre 1990 et 2002

    Une approche par cas types permet de retracer l'impact sur le revenu des ménages des évolutions des prestations sociales et de l'impôt sur le revenu intervenues entre 1990 et 2002. Après un rappel des facteurs jouant sur l'évolution des montants moyens de prestations, le surcroît de revenu procuré par le système de prélèvements et de transferts du fait de la présence d'enfants est analysé pour...

    • Enfance, famille et jeunesse
    • Publications
    • Études et résultats | N° 280

    Les prestations familiales et de logement en 2002

    Les prestations familiales regroupent un ensemble d'allocations contribuant au soutien des familles et à l'entretien des enfants. Ces dernières années ont été marquées par des évolutions différenciées du nombre d'allocataires et des montants de chacune de ces prestations. Le nombre de foyers bénéficiaires des allocations familiales augmente un peu en 2002 (+0,3%), mais désormais plus des deux...

    • Enfance, famille et jeunesse
    • Publications
    • Études et résultats | N° 270

    L'évolution des retraites versées entre 1997 et 2001

    La pension moyenne des retraités de droit direct a augmenté de 5,8 % en euros constants entre 1997 et 2001. Cette hausse globale résulte de la combinaison de plusieurs effets. Les uns sont liés aux variations du montant des pensions, à travers la réévaluation par les différents régimes du niveau des retraites liquidées et l'acquisition de nouveaux droits par les retraités qui n'avaient liquidé qu...

    • Retraite
    • Publications
    • Études et résultats | N° 272

    Les retraites en 2002

    En 2002, le nombre total de retraités est estimé à 12,4 millions. 9,3 millions de pensions sont versées par le régime général, 1,9 million aux anciens salariés des fonctions publiques, et 3,1 millions aux anciens artisans, commerçants et ouvriers agricoles. Le nombre de liquidants, c'est-à-dire de retraités bénéficiant pour la première fois de leur avantage principal de droit direct, a...

    • Retraite
    • Publications
    • Études et résultats | N° 266

    Les pères bénéficiaires du congé de paternité en 2002

    336 300 pères affiliés aux régimes de Sécurité sociale couvrant les salariés du régime général (CNAMTS), les travailleurs agricoles (MSA) et les professions indépendantes (AMPI) ont bénéficié en 2002 d'un congé de paternité, soit un taux de recours estimé à environ 59 % dans la première année de mise en place du dispositif. Selon une enquête réalisée avec le concours des trois caisses nationales...

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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 59

    Comptes de la protection sociale 2002

    En 2002, les dépenses de protection sociale se sont accrues de 5,7 % en valeur et de 3,7 % en termes réels. Les prestations de protection sociale perçues par les ménages, soit 95 % des dépenses (hors transferts entre régimes), s’accroissent de 5,6 % en valeur et de 3,6 % en termes réels et, avec 443,3 Mds d’euros, représentent désormais 29,1 % du PIB. Les régimes d’assurance sociale, qui versent...

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