168 publications

    • Publications
    • Études et statistiques (2006-2016)

    Les établissements de santé - Un panorama pour l’année 2007 - Édition 2009

    Le Panorama des établissements de santé propose chaque année une synthèse des principales données disponibles sur les établissements de santé français. Cet ouvrage présente les principales données relatives au système hospitalier français : elles portent sur les équipements, personnels et financements qui concourent aux différentes prises en charge par les établissements, ainsi que sur leur...

    • Santé et système de soins
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 133

    Dépenses d'aide sociale départementale en 2007

    L’aide sociale garantit, aux personnes qui se trouvent dans l’incapacité d’assurer leur propre subsistance, les moyens de subvenir à leurs besoins. Le champ d’intervention des départements s’est à cet égard élargi depuis 1984, date à laquelle les lois de décentralisation leur ont transféré les compétences en matière d’aide sociale. Les conseils généraux ont notamment pris en charge les programmes...

    • Système de protection sociale
    • Publications
    • Études et résultats | N° 685

    L'épargne retraite en 2007

    Les produits d'épargne retraite se classent en trois grandes catégories : ceux souscrits dans un cadre personnel (plan d'épargne retraite populaire (PERP), PREFON...), les produits souscrits dans un cadre professionnel et destinés aux salariés (plan d'épargne collectif - PERCO, PERE...) et ceux destinés aux professions indépendantes (produits du type « Madelin » et « exploitants agricoles »).

    • Retraite
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 130

    Bénéficiaires de l’aide sociale départementale en 2007

    Sont présentés dans ce document les résultats de l’enquête sur les bénéficiaires de l’aide sociale par départements au 31 décembre 2007, d’une part, sur la France métropolitaine et, d’autre part, dans les départements d’outre-mer (aide sociale aux personnes âgées, aide sociale aux personnes handicapées, aide sociale à l’enfance, insertion).

    • Système de protection sociale
    • Publications
    • Études et résultats | N° 682

    Les dépenses d'aide sociale départementale en 2007

    Les compétences des départements en matière d'aide sociale recouvrent l'aide sociale aux personnes âgées, aux personnes handicapées, à l'enfance et les dépenses liées au RMI. En 2007, les dépenses totales nettes d'aide sociale s'élèvent à 26,4 milliards d'euros, dont 25 milliards pour la France métropolitaine et 1,4 milliard pour les départements d'outre-mer (DOM).

    • Système de protection sociale
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    • Études et résultats | N° 670

    Les fonds de solidarité pour le logement : l'aide des départements au logement des personnes défavorisées

    Début 2005, les départements se sont vu confier la gestion et le financement des fonds de solidarité pour le logement (FSL).

    • Système de protection sociale
    • Publications
    • Études et résultats | N° 656

    Les bénéficiaires de l'aide sociale départementale en 2007

    Fin 2007, près de 1,8 million de personnes bénéficient de l'aide sociale départementale aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à l'enfance.

    • Système de protection sociale
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 124

    Dépenses d’aide sociale départementale en 2006

    L’aide sociale garantit, aux personnes qui se trouvent dans l’incapacité d’assurer leur propre subsistance, les moyens de subvenir à leurs besoins. Le champ d’intervention des départements s’est à cet égard élargi depuis 1984, date à laquelle les lois de décentralisation leur ont transféré les compétences en matière d’aide sociale. Les conseils généraux ont notamment pris en charge les programmes...

    • Système de protection sociale
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 122

    Bénéficiaires de l'aide sociale départementale en 2006

    Sont présentés dans ce document les résultats de l’enquête sur les bénéficiaires de l’aide sociale par départements au 31 décembre 2006, d’une part, sur la France métropolitaine et, d’autre part, dans les départements d’outre-mer (aide sociale aux personnes âgées, aide sociale aux personnes handicapées, aide sociale à l’enfance, RMI).

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    • Études et résultats | N° 626

    L'épargne retraite en 2006

    Au 31 décembre 2006, 1,9 million de personnes détiennent un plan d'épargne retraite populaire (PERP) et 202 000 salariés un plan d'épargne pour la retraite collective (PERCO).

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