507 publications

    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 8

    Les établissements et services sociaux et médico-sociaux pour enfants et adultes handicapés ou en difficulté sociale

    Dix ans d’emplois - Série chronologique : 1988 à 1998.

    • Handicap & invalidité
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 7

    Les établissements et services médico-sociaux pour enfants handicapés

    Activité, clientèle et personnel - Série chronologique : 1985 à 1998.

    • Handicap & invalidité
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 6

    Les établissements médico-sociaux pour adultes handicapés

    Activité, clientèle et personnel - Série chronologique : 1985 à 1998.

    • Handicap & invalidité
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 5

    Les décisions des COTOREP concernant l'allocation aux adultes handicapés en 1999

    Ce document présente les données concernant les demandes d’allocation aux adultes handicapés traitées en 1999 par les Commissions techniques d’orientation et de reclassement professionnel (COTOREP).

    • Minima sociaux & pauvreté
    • Handicap & invalidité
    • Publications
    • Études et résultats | N° 67

    Les allocataires des minima sociaux en 1998-1999

    En France, huit prestations de solidarité assurent un minimum de ressources aux personnes disposant de très faibles revenus. Fin 1999, en France métropolitaine, environ 3 millions de foyers recevaient une telle prestation. Après avoir connu une progression ralentie en 1998 (+0,8 %), le nombre de bénéficiaires de minima sociaux s'est, en première estimation, stabilisé en 1999 avec des évolutions...

    • Minima sociaux & pauvreté
    • Publications
    • Études et résultats | N° 68

    Les bénéficiaires de l'aide sociale départementale en 1999

    Fin 1999, environ 830 000 personnes (hors aide médicale) étaient prises en charge au titre de l'aide sociale : 370 000 bénéficiaient de l'aide aux personnes âgées, 195 000 de l'aide aux personnes handicapées et près de 168 000 d'une aide sociale à l'enfance. Le nombre de personnes âgées de 65 ans et plus bénéficiant d'une aide ménagère a baissé d'un tiers entre 1992 et 1999. Durant la même période...

    • Système de protection sociale
    • Publications
    • Études et résultats | N° 62

    Les ressources des allocataires du RMI : le rôle majeur des prestations sociales

    En moyenne, le RMI constituait la moitié des ressources des allocataires du RMI en décembre 1997, selon l'enquête « Sortants du RMI » réalisée par l'INSEE. Globalement, l'ensemble des prestations en provenance des caisses d'allocations familiales représentait 80 % de leurs ressources. Un tiers des allocataires ne disposait pas d'autres ressources que le RMI et deux tiers ne percevaient que les...

    • Minima sociaux & pauvreté
    • Publications
    • Études et résultats | N° 58

    Les établissements pour personnes handicapées entre 1988 et 1998 : réduction globale des disparités départementales

    Mode important de prise en charge du handicap, les 6 600 établissements et services médico-sociaux pour enfants et adultes handicapés offrent 300 000 places au 1er janvier 1998. Même si des inégalités persistent dans l'implantation de ces structures et que le nombre de places offertes à la population diffère d'un département à l'autre, les disparités se sont globalement réduites entre 1988 et 1998...

    • Handicap & invalidité
    • Publications
    • Études et résultats | N° 61

    L'aide médicale départementale : bilan au 31 décembre 1998

    En 1998, 285 000 personnes ont bénéficié en France métropolitaine d'une prise en charge des cotisations d'assurance personnelle au titre de l'aide médicale gratuite et 2,8 millions d'un remboursement des soins restant à leur charge. Ce nombre est en augmentation de 2,3 % depuis 1997. La proportion des bénéficiaires de l'aide médicale, en moyenne de 5 %, varie toutefois de moins de 2 % à plus de 8...

    • Système de protection sociale
    • Publications
    • Études et résultats | N° 51

    L'Earned Income Tax Credit aux États-Unis : un crédit d'impôt ciblé sur les foyers de salariés modestes

    L'EITC est un crédit d'impôt attribuable aux foyers dans lesquels au moins une personne travaille. Les hausses de barèmes au cours des années 90 ont fait de l'EITC un mécanisme substantiel de soutien aux revenus des familles aux États-Unis. Il concerne, en 1998, 19,5 millions de foyers américains, pour un coût voisin de 31 milliards de dollars, soit 1,8 % du budget fédéral. Il bénéficie surtout à...

    • Système de protection sociale
    • Minima sociaux & pauvreté