102 publications

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    • Études et résultats | N° 442

    Le congé de paternité

    Le congé de paternité a été instauré en 2002. Aux trois jours accordés par le Code du Travail s'ajoutent ainsi onze jours de congé indemnisés (ou dix-huit jours en cas de naissance multiple). En 2003 comme en 2004, près des deux tiers des pères potentiellement concernés ont eu recours à ce congé pour, disent-ils, passer du temps avec le nouveau-né et leur conjointe, pour s'occuper des aînés si...

    • Enfance, famille et jeunesse
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    • Études et résultats | N° 399

    Les bénéficiaires de l'Allocation parentale d'éducation : trajectoires d'activité et retour à l'emploi

    Fin 2002 en France métropolitaine, 555 000 familles bénéficiaient de l'Allocation parentale d'éducation (APE), dont environ 500 000 pour le seul régime général où les trois quarts la percevaient à taux plein et plus de 60 % au titre de la naissance d'un deuxième enfant, suite à la réforme intervenue en 1994. À partir des enquêtes Emploi annuelles de l'Insee de 1993 à 2002, pour partie actualisées...

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    • Études et résultats | N° 400

    Les durées d'assurance validées par les actifs pour leur retraite : une première évaluation à partir de l'Échantillon interrégimes de cotisants

    L'Échantillon interrégimes de cotisants (EIC) permet pour la première fois de dresser un panorama des droits à pension acquis par les cotisants au système de retraites, au fur et à mesure que ces derniers les constituent. L'étude porte ici sur les droits acquis par les actifs au 31 décembre 2001 au titre des régimes de base. À cette date, 58 % d'entre eux avaient cotisé à un seul régime de base...

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    • Études et résultats | N° 401

    Débuts de vie professionnelle et acquisition de droits à la retraite

    L'âge de début d'acquisition de droits à la retraite et le rythme d'acquisition de ces droits en début de carrière peuvent être spécifiquement analysés grâce au nouvel Échantillon interrégimes de cotisants. Les générations récentes commencent à cotiser pour leur retraite plus tardivement que les anciennes, du fait notamment du prolongement des études et d'une insertion sur le marché du travail...

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    • Études et résultats | N° 266

    Les pères bénéficiaires du congé de paternité en 2002

    336 300 pères affiliés aux régimes de Sécurité sociale couvrant les salariés du régime général (CNAMTS), les travailleurs agricoles (MSA) et les professions indépendantes (AMPI) ont bénéficié en 2002 d'un congé de paternité, soit un taux de recours estimé à environ 59 % dans la première année de mise en place du dispositif. Selon une enquête réalisée avec le concours des trois caisses nationales...

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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 38

    Exercices de simulation de l'évolution à long terme du système de retraite - Ensemble des variantes réalisées pour le Conseil d'orientation des retraites

    Ce document de travail rassemble l’ensemble des contributions réalisées pour la DREES en matière de simulation de l’évolution à long terme du système de retraite, entre avril et novembre 2001 pour le Conseil d’Orientation des Retraites dans le cadre des travaux de préparation du premier rapport (Retraites : renouveler le contrat social entre les générations. Orientations et débats). Il a pour...

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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 33

    L’évolution de la pension moyenne dans les modèles de simulation à long terme des dépenses de retraite

    Dans le cadre des travaux menés pour le Conseil d’orientation des retraites (COR), une maquette de projection du système de retraite a été élaborée par la DREES. Cette maquette simule un régime unique fonctionnant en répartition et permet de mettre en œuvre un certain nombre de variantes économiques et démographiques. Cependant, l’évolution d’un des paramètres clés du système de retraite, ie la...

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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 29

    Les débuts du congé paternité : vécu et représentations

    Depuis le 1er janvier 2002 a été mis en place le congé paternité, congé de 11 jours (18 dans le cas de naissance multiple) accordé aux pères dans les 4 mois suivant la naissance ou l’adoption d’un enfant. Ce congé, soumis au même régime que le congé maternité, entraîne une suspension du contrat de travail et donne lieu à la perception d’indemnités journalières versées par la Sécurité sociale...

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    • Études et résultats | N° 228

    Le congé de paternité : vécus et représentations dans les premiers mois de sa mise en oeuvre

    Le congé de paternité mis en place début 2002 a bénéficié au cours de cette même année à près de 250 000 pères assurés aux régimes de Sécurité sociale couvrant les travailleurs salariés, les professions indépendantes et les professions agricoles. Une enquête qualitative a été menée par le CRÉDOC durant les quatre premiers mois d'entrée en vigueur du congé paternité auprès de pères l'ayant utilisé...

    • Système de protection sociale
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 49

    Les établissements et services pour enfants et adolescents en difficulté sociale

    Objectif de l’enquête « ES » Lancée pour la première fois en 1982, l’enquête exhaustive « ES » auprès des établissements et services médico-sociaux, socio-éducatifs et sociaux en faveur des personnes handicapées ou en difficulté sociale a été renouvelée en 1983. Elle a été bisanuelle jusqu’en 1997.

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