95 publications

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    • Rapports

    Les établissements de santé - Un panorama pour l’année 2004 - Édition 2006

    Le Panorama des établissements de santé propose chaque année une synthèse des principales données disponibles sur les établissements de santé français. Cet ouvrage présente les principales données relatives au système hospitalier français : elles portent sur les équipements, personnels et financements qui concourent aux différentes prises en charge par les établissements, ainsi que sur leur...

    • Santé et système de soins
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    • Études et résultats | N° 442

    Le congé de paternité

    Le congé de paternité a été instauré en 2002. Aux trois jours accordés par le Code du Travail s'ajoutent ainsi onze jours de congé indemnisés (ou dix-huit jours en cas de naissance multiple). En 2003 comme en 2004, près des deux tiers des pères potentiellement concernés ont eu recours à ce congé pour, disent-ils, passer du temps avec le nouveau-né et leur conjointe, pour s'occuper des aînés si...

    • Enfance, famille et jeunesse
    • Publications
    • Études et résultats | N° 445

    Réformes des systèmes de santé allemand, néerlandais et suisse et introduction de la concurrence

    L'introduction de la concurrence est l'un des axes des réformes récentes des systèmes de santé intervenues en Suisse, en Allemagne et aux Pays-Bas, pays dont le système de protection sociale est fondé sur les assurances sociales de type « bismarkien ». Des mécanismes de concurrence ont été introduits ou renforcés entre assureurs et sont envisagés, dans une seconde étape, entre les prestataires de...

    • Système de protection sociale
    • Santé et système de soins
    • Publications
    • Études et résultats | N° 399

    Les bénéficiaires de l'Allocation parentale d'éducation : trajectoires d'activité et retour à l'emploi

    Fin 2002 en France métropolitaine, 555 000 familles bénéficiaient de l'Allocation parentale d'éducation (APE), dont environ 500 000 pour le seul régime général où les trois quarts la percevaient à taux plein et plus de 60 % au titre de la naissance d'un deuxième enfant, suite à la réforme intervenue en 1994. À partir des enquêtes Emploi annuelles de l'Insee de 1993 à 2002, pour partie actualisées...

    • Enfance, famille et jeunesse
    • Publications
    • Rapports

    Indicateurs de suivi de l’atteinte des 100 objectifs du rapport annexé à la loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique

    Un travail a été mené durant l’année 2004 sous l’égide de la DREES et de la DGS pour sélectionner et définir de façon opérationnelle les indicateurs prévus par le rapport annexé à la loi relative à la politique de santé publique : indicateurs transversaux et indicateurs correspondant aux 100 objectifs de santé spécifiques inscrits dans ce rapport.

    • Santé et système de soins
    • Grand âge & autonomie
    • Enfance, famille et jeunesse
    • Publications
    • Études et résultats | N° 266

    Les pères bénéficiaires du congé de paternité en 2002

    336 300 pères affiliés aux régimes de Sécurité sociale couvrant les salariés du régime général (CNAMTS), les travailleurs agricoles (MSA) et les professions indépendantes (AMPI) ont bénéficié en 2002 d'un congé de paternité, soit un taux de recours estimé à environ 59 % dans la première année de mise en place du dispositif. Selon une enquête réalisée avec le concours des trois caisses nationales...

    • Enfance, famille et jeunesse
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 29

    Les débuts du congé paternité : vécu et représentations

    Depuis le 1er janvier 2002 a été mis en place le congé paternité, congé de 11 jours (18 dans le cas de naissance multiple) accordé aux pères dans les 4 mois suivant la naissance ou l’adoption d’un enfant. Ce congé, soumis au même régime que le congé maternité, entraîne une suspension du contrat de travail et donne lieu à la perception d’indemnités journalières versées par la Sécurité sociale...

    • Enfance, famille et jeunesse
    • Publications
    • Études et résultats | N° 228

    Le congé de paternité : vécus et représentations dans les premiers mois de sa mise en oeuvre

    Le congé de paternité mis en place début 2002 a bénéficié au cours de cette même année à près de 250 000 pères assurés aux régimes de Sécurité sociale couvrant les travailleurs salariés, les professions indépendantes et les professions agricoles. Une enquête qualitative a été menée par le CRÉDOC durant les quatre premiers mois d'entrée en vigueur du congé paternité auprès de pères l'ayant utilisé...

    • Système de protection sociale
    • Enfance, famille et jeunesse
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 49

    Les établissements et services pour enfants et adolescents en difficulté sociale

    Objectif de l’enquête « ES » Lancée pour la première fois en 1982, l’enquête exhaustive « ES » auprès des établissements et services médico-sociaux, socio-éducatifs et sociaux en faveur des personnes handicapées ou en difficulté sociale a été renouvelée en 1983. Elle a été bisanuelle jusqu’en 1997.

    • Enfance, famille et jeunesse
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    • Études et résultats | N° 214

    Les systèmes de santé danois, suédois et finlandais, décentralisation, réformes et accès aux soins

    Les systèmes de santé nordiques tels qu'ils apparaissent au Danemark, en Suède et en Finlande sont caractérisés par des principes communs : une couverture et un accès aux soins universels, une offre de soins et un financement essentiellement publics. Ce dernier couvre 75 à 82 % des dépenses contre 74 % en moyenne dans l'Union européenne. Les dépenses de santé restent inférieures dans ces pays à la...

    • Système de protection sociale
    • Santé et système de soins