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L’activité des établissements publics de santé semble se stabiliser au premier trimestre 2003 en hospitalisation complète, avec une légère diminution du nombre d’entrées (-0,8 %) et une stabilité du nombre de journées d’hospitalisation réalisées. Ceci s’observe notamment en soins de court séjour (MCO), avec une variation de ces deux indicateurs ramenée à -0,3 % après le recul observé en 2002. Ce...

336 300 pères affiliés aux régimes de Sécurité sociale couvrant les salariés du régime général (CNAMTS), les travailleurs agricoles (MSA) et les professions indépendantes (AMPI) ont bénéficié en 2002 d'un congé de paternité, soit un taux de recours estimé à environ 59 % dans la première année de mise en place du dispositif. Selon une enquête réalisée avec le concours des trois caisses nationales...

Ce document de travail rassemble l’ensemble des contributions réalisées pour la DREES en matière de simulation de l’évolution à long terme du système de retraite, entre avril et novembre 2001 pour le Conseil d’Orientation des Retraites dans le cadre des travaux de préparation du premier rapport (Retraites : renouveler le contrat social entre les générations. Orientations et débats). Il a pour...

À partir de l’analyse de leurs et de leur environnement, ce document montre que d’autres regroupements homogènes des établissements de soins que ceux issus des critères habituels de statut juridique et de taille, sont pertinents. La principale typologie obtenue distingue quatre groupes : les grands établissements techniques et diversifiés, à forte part de marché sur leur zone de chalandise ; ceux...

Les hôpitaux publics ont connu une réduction de leur activité de court séjour en hospitalisation complète en 2002, avec une diminution de 2 % du nombre d’entrées et de 1,2 % du nombre de journées d’hospitalisation, évolution déjà perceptible en 2001. Toutefois, la diminution moindre du nombre de journées d’hospitalisation pourrait refléter une consolidation de la durée moyenne des séjours qui s...

Dans le cadre des travaux menés pour le Conseil d’orientation des retraites (COR), une maquette de projection du système de retraite a été élaborée par la DREES. Cette maquette simule un régime unique fonctionnant en répartition et permet de mettre en œuvre un certain nombre de variantes économiques et démographiques. Cependant, l’évolution d’un des paramètres clés du système de retraite, ie la...

La confrontation des deux sources d’information, le PMSI et la SAE, montre que l’activité des établissements de santé publics et privés, mesurée en nombre de séjours, s’est stabilisée en 2001 à +0,2 % après une croissance modérée au cours des trois années précédentes. En termes de prise en charge, les tendances de fond se confirment avec une diminution relative des hospitalisations complètes (-1,1...

Depuis le 1er janvier 2002 a été mis en place le congé paternité, congé de 11 jours (18 dans le cas de naissance multiple) accordé aux pères dans les 4 mois suivant la naissance ou l’adoption d’un enfant. Ce congé, soumis au même régime que le congé maternité, entraîne une suspension du contrat de travail et donne lieu à la perception d’indemnités journalières versées par la Sécurité sociale...

Le congé de paternité mis en place début 2002 a bénéficié au cours de cette même année à près de 250 000 pères assurés aux régimes de Sécurité sociale couvrant les travailleurs salariés, les professions indépendantes et les professions agricoles. Une enquête qualitative a été menée par le CRÉDOC durant les quatre premiers mois d'entrée en vigueur du congé paternité auprès de pères l'ayant utilisé...

L’activité enregistrée au cours des trois premiers trimestres 2002 dans les établissements publics de santé a diminué en hospitalisation complète de 1,7 % pour les entrées et de 1,0 % pour le nombre de journées. La reprise observée au deuxième trimestre a été suivie, au troisième trimestre, d’une nouvelle diminution, mais atténuée, des entrées en médecine (­1,2 % pour les trois trimestres) et en...