346 publications

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    • Études et résultats | N° 86

    Les évolutions récentes du RMI : un effet perceptible de la conjoncture économique

    Au premier semestre 2000, le nombre de bénéficiaires du RMI a diminué, pour la première fois depuis la création de l'allocation, de 1,4 % en métropole. Cette baisse fait suite à quatre années d'évolution marquées par un ralentissement progressif : +2,5 % en 1999, après +3,8 % en 1998, +5,8% en 1997 et +7,5% en 1996. Cette évolution plus favorable reflète l'amélioration de la conjoncture économique...

    • Minima sociaux & pauvreté
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 4

    L’allocation aux adultes handicapés

    Ce document présente différentes analyses sur l’Allocation aux adultes handicapés (AAH) et débute par un cadrage général sur l’AAH : modalités d’attribution, évolutions récentes, caractéristiques des bénéficiaires.

    • Minima sociaux & pauvreté
    • Handicap & invalidité
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 5

    Les décisions des COTOREP concernant l'allocation aux adultes handicapés en 1999

    Ce document présente les données concernant les demandes d’allocation aux adultes handicapés traitées en 1999 par les Commissions techniques d’orientation et de reclassement professionnel (COTOREP).

    • Minima sociaux & pauvreté
    • Handicap & invalidité
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 4

    La prise en charge des toxicomanes dans les secteurs sanitaires et sociaux

    Le système sanitaire et social : une information particulière sur la toxicomanie.

    • Santé et système de soins
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    • Études et résultats | N° 67

    Les allocataires des minima sociaux en 1998-1999

    En France, huit prestations de solidarité assurent un minimum de ressources aux personnes disposant de très faibles revenus. Fin 1999, en France métropolitaine, environ 3 millions de foyers recevaient une telle prestation. Après avoir connu une progression ralentie en 1998 (+0,8 %), le nombre de bénéficiaires de minima sociaux s'est, en première estimation, stabilisé en 1999 avec des évolutions...

    • Minima sociaux & pauvreté
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 2

    Bilan de la sectorisation psychiatrique

    La sectorisation psychiatrique structure aujourd’hui l’organisation des soins dans la presque totalité du dispositif public de psychiatrie, et constitue un volet majeur de l’offre de soins spécialisés. La reconnaissance législative de la politique de sectorisation psychiatrique a eu lieu en 1985 (loi du 25 juillet 1985) avec simultanément l’unification des modes de financement dans le cadre de l...

    • Santé et système de soins
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    • Études et résultats | N° 62

    Les ressources des allocataires du RMI : le rôle majeur des prestations sociales

    En moyenne, le RMI constituait la moitié des ressources des allocataires du RMI en décembre 1997, selon l'enquête « Sortants du RMI » réalisée par l'INSEE. Globalement, l'ensemble des prestations en provenance des caisses d'allocations familiales représentait 80 % de leurs ressources. Un tiers des allocataires ne disposait pas d'autres ressources que le RMI et deux tiers ne percevaient que les...

    • Minima sociaux & pauvreté
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    • Études et résultats | N° 51

    L'Earned Income Tax Credit aux États-Unis : un crédit d'impôt ciblé sur les foyers de salariés modestes

    L'EITC est un crédit d'impôt attribuable aux foyers dans lesquels au moins une personne travaille. Les hausses de barèmes au cours des années 90 ont fait de l'EITC un mécanisme substantiel de soutien aux revenus des familles aux États-Unis. Il concerne, en 1998, 19,5 millions de foyers américains, pour un coût voisin de 31 milliards de dollars, soit 1,8 % du budget fédéral. Il bénéficie surtout à...

    • Système de protection sociale
    • Minima sociaux & pauvreté
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    • Études et résultats | N° 48

    L’offre de soins en psychiatrie : des « modèles » différents selon les départements ?

    La psychiatrie requiert un mode de prise en charge particulier dans lequel la place des réseaux de proximité est fondamentale. Elle représente 21 % des lits d’hospitalisation complète, mais 80 % des places d’hospitalisation partielle, complétées par des interventions variées dans le cadre de la sectorisation. Globalement, le secteur public auquel sont rattachés les secteurs est prépondérant (80 %...

    • Santé et système de soins
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    • Études et résultats | N° 45

    Les contrats d’insertion du RMI : quelle perception en ont les allocataires ?

    Interrogés un an plus tard, 40 % des allocataires du RMI au 31 décembre 1996 déclarent avoir signé au moins un contrat d’insertion depuis leur entrée dans le dispositif. Parmi les enquêtés encore allocataires en janvier 1998, plus d’un tiers déclarent, au contraire, ne pas avoir entendu parler du contrat d’insertion. Cette méconnaissance est surtout le fait des plus de 40 ans, des personnes sans...

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