115 publications

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    • Les dossiers de la DREES | N° 53

    Le deuxième certificat de santé de l’enfant - Certificat au 9e mois (CS9) - 2017

    Depuis la décentralisation, c’est le département qui a en charge l’établissement des statistiques relatives à la santé de la mère et de l’enfant (décret n° 85-894 du 14 août 1985 relatif aux modalités d’établissement par le département de statistiques en matière d’action sociale et de santé, réaffirmé par la loi relative à la protection et à la promotion de la santé de la famille et de l’enfance...

    • Santé et système de soins
    • Enfance, famille et jeunesse
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    • Les dossiers de la DREES | N° 54

    Le troisième certificat de santé de l’enfant - Certificat au 24e mois (CS24) - 2017

    Depuis la décentralisation, c’est le département qui a en charge l’établissement des statistiques relatives à la santé de la mère et de l’enfant (décret n° 85-894 du 14 août 1985 relatif aux modalités d’établissement par le département de statistiques en matière d’action sociale et de santé, réaffirmé par la loi relative à la protection et à la promotion de la santé de la famille et de l’enfance...

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    • Les dossiers de la DREES | N° 40

    Dans quelle mesure les incitations tarifaires et la procédure de mise sous accord préalable ont-elles contribué au développement de la chirurgie ambulatoire ?

    Afin d’accompagner le développement de la chirurgie ambulatoire (hospitalisation sans nuitée), le ministère de la santé a introduit en 2009 une tarification identique pour les séjours de quelques pathologies quel que soit le mode de prise en charge (en ambulatoire ou avec nuitée et non sévères). Cette incitation tarifaire à réaliser les séjours de chirurgie en ambulatoire a été peu à peu étendue...

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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 137

    Enquête qualitative sur les modes d’exercice de la coparentalité après une séparation conjugale dans un contexte de recomposition familiale - Rapport final

    Ce document de travail est le rapport dressant le bilan de l’enquête qualitative réalisée par le cabinet ASDO Études pour le compte de la DREES, sur les modes d’exercice de la coparentalité après une séparation conjugale dans un contexte de recomposition familiale. Il présente l’analyse du corpus des 70 entretiens menés auprès de parents séparés, dont l’un au moins vit au moment de l’enquête au...

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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 69

    Le deuxième certificat de santé de l’enfant - Certificat au 9e mois (CS9) - 2016

    Depuis la décentralisation, c’est le département qui a en charge l’établissement des statistiques relatives à la santé de la mère et de l’enfant (décret n° 85-894 du 14 août 1985 relatif aux modalités d’établissement par le département de statistiques en matière d’action sociale et de santé, réaffirmé par la loi relative à la protection et à la promotion de la santé de la famille et de l’enfance...

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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 68

    Le premier certificat de santé de l’enfant - Certificat au 8e jour (CS8) - 2016

    Depuis la décentralisation, c’est le département qui a en charge l’établissement des statistiques relatives à la santé de la mère et de l’enfant (décret n° 85-894 du 14 août 1985 relatif aux modalités d’établissement par le département de statistiques en matière d’action sociale et de santé, réaffirmé par la loi relative à la protection et à la promotion de la santé de la famille et de l’enfance...

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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 68

    Le premier certificat de santé de l’enfant - Certificat au 8e jour (CS8) - 2016

    Depuis la décentralisation, c’est le département qui a en charge l’établissement des statistiques relatives à la santé de la mère et de l’enfant (décret n° 85-894 du 14 août 1985 relatif aux modalités d’établissement par le département de statistiques en matière d’action sociale et de santé, réaffirmé par la loi relative à la protection et à la promotion de la santé de la famille et de l’enfance...

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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 69

    Le deuxième certificat de santé de l’enfant - Certificat au 9e mois (CS9) - 2016

    Depuis la décentralisation, c’est le département qui a en charge l’établissement des statistiques relatives à la santé de la mère et de l’enfant (décret n° 85-894 du 14 août 1985 relatif aux modalités d’établissement par le département de statistiques en matière d’action sociale et de santé, réaffirmé par la loi relative à la protection et à la promotion de la santé de la famille et de l’enfance...

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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 70

    Le troisième certificat de santé de l’enfant - Certificat au 24e mois (CS24) - 2016

    Depuis la décentralisation, c’est le département qui a en charge l’établissement des statistiques relatives à la santé de la mère et de l’enfant (décret n° 85-894 du 14 août 1985 relatif aux modalités d’établissement par le département de statistiques en matière d’action sociale et de santé, réaffirmé par la loi relative à la protection et à la promotion de la santé de la famille et de l’enfance...

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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 70

    Le troisième certificat de santé de l’enfant - Certificat au 24e mois (CS24) - 2016

    Depuis la décentralisation, c’est le département qui a en charge l’établissement des statistiques relatives à la santé de la mère et de l’enfant (décret n° 85-894 du 14 août 1985 relatif aux modalités d’établissement par le département de statistiques en matière d’action sociale et de santé, réaffirmé par la loi relative à la protection et à la promotion de la santé de la famille et de l’enfance...

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