Résultats de recherche

L’enquête ES 2008 auprès des établissements et services en faveur des enfants et adultes a permis de faire un point sur la situation de l’hébergement social au mois de décembre 2008.

La DREES a réalisé en 2009, une enquête exhaustive portant sur l’exercice 2008 des services de soins infirmiers à domicile (SSIAD) et des services polyvalents d’aide et de soins à domicile (SPASAD), directement adressée par voie postale aux directeurs de ces services. Le lancement de l’enquête a été effectué à partir du fichier national des établissements sanitaires et sociaux (FINESS).

Rapport final.

Ce document de travail contient les principaux résultats régionaux, voire départementaux, issus des rapports d’activité de psychiatrie (RAPSY). Cette enquête nationale a été collectée en 2009 dans les établissements de santé ayant une activité de psychiatrie. Elle portait sur l’activité de l’année 2008 et visait à recueillir des données détaillées sur l’offre et l’organisation des prises en charge...

Ce document présente la méthode de calcul utilisée par la DREES pour prendre en compte la non réponse dans les travaux sur la situation économique et financière des établissements privés à but lucratifs. Les résultats sont quant à eux publiés dans l’Études et Résultats n° 740. Les cliniques privées à but lucratif doivent déposer leurs comptes auprès des tribunaux de commerce. Toutefois, près d’un...

La loi du 15 juillet 1970 a rendu obligatoire la délivrance de certificats de santé lors des trois examens médicaux des enfants avant le huitième jour, au neuvième mois et au vingt-quatrième mois. Les informations fournies par le médecin qui établit le certificat médical sont destinées à la fois à l’alerte du service de Protection maternelle et infantile (PMI) sur des cas individuels et à la mise...

La loi du 15 juillet 1970 a rendu obligatoire la délivrance de certificats de santé lors des trois examens médicaux des enfants avant le huitième jour, au neuvième mois et au vingt-quatrième mois. Les informations fournies par le médecin qui établit le certificat médical sont destinées à la fois à l’alerte du service de Protection maternelle et infantile (PMI) sur des cas individuels et à la mise...

La loi du 15 juillet 1970 a rendu obligatoire la délivrance de certificats de santé lors des trois examens médicaux des enfants avant le huitième jour, au neuvième mois et au vingt-quatrième mois. Les informations fournies par le médecin qui établit le certificat médical sont destinées à la fois à l’alerte du service de Protection maternelle et infantile (PMI) sur des cas individuels et à la mise...

Enquête auprès des intervenants au domicile de personnes fragilisées (2008).

Étude qualitative d’un échantillon de 8 établissements.