56 publications

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    • Les dossiers de la DREES | N° 19

    La place de l’assurance maladie privée dans six pays européens - La France, l’Allemagne, l’Espagne, les Pays-Bas, le Royaume-Uni et la Suisse

    Ce dossier décrit la place des organismes privés d’assurances dans la couverture maladie en Europe, à travers l’exemple de six pays : la France, l’Allemagne, les Pays-Bas, la Suisse, l’Espagne et le Royaume-Uni. Au sein de ces pays existe une couverture maladie de base et obligatoire instaurée par les pouvoirs publics. Toutefois, en Suisse, aux Pays-Bas et dans une moindre mesure en Allemagne, la...

    • Système de protection sociale
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    • Dossiers solidarité et santé (1998-2016) | N° 69

    L’effet d’une extension des indemnités complémentaires sur les arrêts maladie : une évaluation de l’ANI de 2008

    L’accord national interprofessionnel (ANI) du 11 janvier 2008 a étendu l’accès aux indemnités journalières obligatoirement versées par les employeurs du secteur privé aux salariés de plus d’un an d’ancienneté (contre 3 ans auparavant).

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    • Études et statistiques (2006-2016)

    Les dépenses de santé en 2014 - Résultats des Comptes de la santé

    Les Comptes de la santé fournissent une estimation de la consommation finale de soins de santé et des financements correspondants, qu’ils relèvent de l’Assurance maladie, de l’État, des collectivités locales, des organismes complémentaires ou directement des ménages. Ils constituent un des comptes satellites des Comptes nationaux, dont ils adoptent la méthodologie. Les données de ce rapport...

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    • Études et statistiques (2006-2016)

    Le panorama des établissements de santé- Édition 2014

    Cet ouvrage présente les principales données relatives au système hospitalier français : elles portent sur les équipements, personnels et financements qui concourent aux différentes prises en charge par les établissements, ainsi que sur leur activité et leur clientèle.

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    • Dossiers solidarité et santé (1998-2016) | N° 58

    L’effet du délai de carence sur le recours aux arrêts maladie des salariés du secteur privé

    En cas d’arrêt maladie, les salariés du secteur privé perçoivent des indemnités journalières versées par la sécurité sociale au terme d’un délai de carence de 3 jours. Néanmoins, deux tiers d’entre eux sont protégés contre la perte de revenu induite par le délai de carence par le biais de la prévoyance d’entreprise.

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    • Études et statistiques (2006-2016)

    Comptes nationaux de la santé 2013 - Édition 2014

    Les Comptes de la santé sont l’un des comptes satellites des Comptes nationaux. Ils sont présentés dans la « base 2010 » de la Comptabilité nationale qui se substitue cette année à la précédente « base 2005 ». Les données de ce rapport correspondent aux données provisoires de l’année 2013, aux données semi-définitives de l’année 2012 et aux données définitives des années 2006 à 2011. Ces comptes...

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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 191

    Les contrats les plus souscrits auprès des organismes complémentaires santé en 2010

    Ce document de travail présente dans une première partie le marché de la complémentaire santé : les différents types d’organismes le constituant, son évolution au cours des dernières années et un aperçu du cadre juridique en vigueur. La deuxième partie est consacrée à la présentation de l’enquête statistique annuelle auprès des organismes complémentaires santé. Le calendrier de l’enquête, le plan...

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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 190

    Les contrats les plus souscrits auprès des organismes complémentaires santé en 2009

    Ce document de travail présente dans une première partie le marché de la complémentaire santé : les différents types d’organismes le constituant, son évolution au cours des dernières années et un aperçu du cadre juridique en vigueur. La deuxième partie est consacrée à la présentation de l’enquête statistique annuelle auprès des organismes complémentaires santé. Le calendrier de l’enquête, le plan...

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    • Études et statistiques (2006-2016)

    Le panorama des établissements de santé - Édition 2013

    Cet ouvrage présente les principales données relatives au système hospitalier français : elles portent sur les équipements, personnels et financements qui concourent aux différentes prises en charge par les établissements, ainsi que sur leur activité et leur clientèle.

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    • Études et statistiques (2006-2016)

    Les Comptes nationaux de la santé 2012 - Édition 2013

    Les Comptes de la santé sont l’un des comptes satellites des Comptes nationaux. Ils sont présentés dans la « base 2005 » de la Comptabilité nationale qui s’est substituée, il y a deux ans, à la précédente « base 2000 ». Les données de ce rapport correspondent aux données provisoires de l’année 2012, aux données semi-définitives de l’année 2011 et aux données définitives des années 2000 à 2010. Ces...

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