152 publications

    • Publications
    • Études et résultats | N° 822

    Les dépenses sociales des collectivités locales

    En 2010, près de 34 milliards d’euros ont été consacrés par les départements à l’aide sociale, contre 5,3 milliards d’euros par les communes de plus dix mille habitants et à peine 100 millions par les régions.

    • Système de protection sociale
    • Publications
    • Études et résultats | N° 820

    Les bénéficiaires de l’aide sociale départementale en 2011

    Au 31 décembre 2011, 3,5 millions de prestations d’aide sociale sont versées par les départements de France métropolitaine au titre de l’aide aux personnes âgées, aux personnes handicapées ou à l’enfance, ou au titre de l’insertion.

    • Système de protection sociale
    • Grand âge & autonomie
    • Handicap & invalidité
    • Enfance, famille et jeunesse
    • Publications
    • Études et résultats | N° 800

    Les modes d’organisation des conseils généraux avec la mise en place du revenu de solidarité active

    Vingt ans après la création du revenu minimum d’insertion (RMI), la loi du 1er décembre 2008 généralise le revenu de solidarité active (RSA) et réforme les politiques d’insertion des bénéficiaires.

    • Système de protection sociale
    • Publications
    • Études et résultats | N° 792

    Les dépenses d'aide sociale départementale en 2010

    Les compétences des départements en matière d'aide sociale recouvrent l'aide sociale aux personnes âgées, aux personnes handicapées, à l'enfance et les dépenses liées au RMI et au RSA en tant que minimum social.

    • Système de protection sociale
    • Grand âge & autonomie
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    • Publications
    • Études et résultats | N° 787

    Les bénéficiaires de l'aide sociale départementale en 2010

    Fin 2010, près de 3,4 millions de prestations d'aide sociale sont versées par les départements de France métropolitaine au titre de l'aide aux personnes âgées, aux personnes handicapées ou à l'enfance, ou au titre de l'insertion.

    • Système de protection sociale
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    • Enfance, famille et jeunesse
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    • Études et résultats | N° 780

    L’évolution de l’allocation personnalisée d’autonomie (APA) de 2002 à 2009 - Série révisée

    Fin 2009, 1 148 000 personnes bénéficient de l’APA sur l’ensemble du territoire (métropole et DOM) : 699 000 à domicile et 449 000 en établissement. La même année, les dépenses des conseils généraux pour l’APA ont atteint 5,1 milliards d’euros, 3,3 pour l’APA à domicile et 1,8 pour l’APA en établissement. En moyenne, le montant des plans d’aide pour les personnes qui résident à domicile est de 500...

    • Grand âge & autonomie
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    • Études et résultats | N° 753

    Les dépenses d’aide sociale départementale en 2009

    Les compétences des départements en matière d’aide sociale recouvrent l’aide sociale aux personnes âgées, aux personnes handicapées, à l’enfance et les dépenses liées au RMI et au RSA en tant que minimum social. En 2009, les dépenses totales nettes d’aide sociale s’élèvent à 28,7 milliards d’euros, dont 27,2 milliards pour la France métropolitaine et 1,5 milliard pour les départements d’outre-mer...

    • Système de protection sociale
    • Publications
    • Études et résultats | N° 748

    Une analyse des montants des plans d'aide accordés aux bénéficiaires de l'APA à domicile au regard des plafonds nationaux applicables

    Les montants des plans d'aide notifiés aux bénéficiaires de l'APA à domicile sont déterminés après évaluation des besoins par les équipes médico-sociales des conseils généraux. Ces montants sont modulés dans la limite des plafonds nationaux selon le niveau de dépendance (GIR) des bénéficiaires.

    • Grand âge & autonomie
    • Publications
    • Études et résultats | N° 742

    Les bénéficiaires de l'aide sociale départementale en 2009

    Fin 2009, 3,3 millions de prestations d'aide sociale sont versées par les départements de France métropolitaine au titre de l'aide aux personnes âgées, aux personnes handicapées, à l'enfance ou de l'insertion.

    • Système de protection sociale
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    • Études et résultats | N° 730

    Caractéristiques sociodémographiques et ressources des bénéficiaires et nouveaux bénéficiaires de l'APA - Premiers résultats des données individuelles APA 2006-2007

    Fin 2007, en France métropolitaine, un bénéficiaire de l'Allocation personnalisée d'autonomie (APA) sur deux a plus de 85 ans. Un quart des bénéficiaires a plus de 89,5 ans.

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