27 publications

    • Publications
    • Études et résultats | N° 479

    Le Compte social du handicap de 2000 à 2004

    Estimées dans le cadre de la nouvelle base des comptes nationaux, les dépenses de protection sociale liées au handicap représentent 6,4 % de l'ensemble des dépenses sociales, proportion stable depuis quatre ans. Elles sont passées entre 2000 et 2004 de 26,7 à 30,8 milliards d'euros constants. Leur part dans le PIB a également progressé, passant de 1,7 % en 2000 à 1,9 % en 2004. Avec 23 % du total...

    • Système de protection sociale
    • Grand âge & autonomie
    • Minima sociaux & pauvreté
    • Handicap & invalidité
    • Publications
    • Études et résultats | N° 476

    Environnement et trajectoires des établissements sanitaires et sociaux privés entre 1998 et 2003

    Les enseignements d’une étude monographique Un ensemble de monographies portant sur 20 établissements de santé et médico-sociaux du secteur privé permet de dégager certains traits de l’évolution de leurs conditions d’activité sur la période 1998 à 2003. Les établissements de santé sélectionnés sont soit des cliniques, soit des établissements de soins de suite et de réadaptation, soit des unités de...

    • Santé et système de soins
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    • Études et résultats | N° 310

    L’activité des établissements de santé en 2002 en hospitalisation complète et partielle

    Mesurée en nombre de séjours, l’activité des établissements de santé publics et privés en France métropolitaine a connu en 2002 un léger recul de 0,3 %. La tendance à la réduction de l’activité en hospitalisation complète (-1,8 %) et à la croissance de l’hospitalisation partielle (+1,3 %) se confirme en 2002. Les établissements sous Objectif quantifié national (OQN) se démarquent des autres...

    • Santé et système de soins
    • Publications
    • Études et résultats | N° 171

    La réduction du temps de travail dans les établissements privés sanitaires, médico-sociaux et sociaux

    Une quinzaine de monographies auprès d'établissements privés du secteur sanitaire et social, réalisées au cours de l'année 2000, analysent les conditions concrètes d'application des 35 heures, 12 à 18 mois après la conclusion des accords de RTT ayant précédé la baisse de la durée légale.

    • Système de protection sociale
    • Santé et système de soins
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    • Études et résultats | N° 117

    Les accords relatifs aux 35 heures dans les établissements sociaux et médico-sociaux au 1er janvier 2000

    La présente analyse porte sur 1 765 accords d'entreprises ou établissements du secteur social et médico-social privé à but non lucratif, signés avant le 1er janvier 2000, c'est-à-dire sous le régime de la « première » loi sur la réduction du temps de travail. Ils couvrent un effectif estimé à environ 100 000 emplois en « équivalents temps complets », soit environ 40 % des effectifs du secteur...

    • Système de protection sociale
    • Santé et système de soins
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    • Études et résultats | N° 29

    Les personnes hébergées par les CHRS : des hommes et des femmes en grande difficulté sociale

    Au 1er janvier 1998, 22 200 personnes, dont 6 500 enfants, étaient accueillies dans les centres d’hébergement et de réinsertion sociale (CHRS), hors hébergement d’urgence et accueil de jour. La plupart des adultes vivent seuls et sans enfant, même si le nombre des familles monoparentales augmente depuis une dizaine d’années. Peu nombreux (22 %) sont les adultes qui disposaient d’un logement...

    • Minima sociaux & pauvreté
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    • Études et résultats | N° 10

    Hébergement social : environ 35 000 adultes et enfants sans logement sont hébergés en établissement

    Au 1er janvier 1998, 994 établissements sociaux hébergeaient 33 500 adultes et enfants en difficulté. Trois types d’établissements coexistent, conventionnés ou non au titre de l’aide sociale. Les 745 centres d’hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) qui restent la principale structure d’accueil, offrent essentiellement un hébergement de réinsertion sur plusieurs mois et beaucoup plus rarement...

    • Minima sociaux & pauvreté