131 publications

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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 35

    La réduction du temps de travail dans les hôpitaux publics : des difficultés liées à l’organisation

    La Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES) du ministère des Affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la Santé, de la famille et des personnes handicapées a lancé une étude portant sur le bilan du passage aux 35 heures dans les hôpitaux publics.

    • Système de protection sociale
    • Santé et système de soins
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    • Études et résultats | N° 258

    Les prestations sociales en 2002

    L'ensemble des prestations de protection sociale versées aux ménages en 2002 représente 443,3 milliards d'euros, soit 29,1 % du PIB. Cet agrégat a progressé de 5,6 % en valeur et de 3,6 % en termes réels entre 2001 et 2002, retrouvant un rythme de croissance plus élevé que la richesse nationale. Celui-ci apparaît d'abord lié à la progression rapide des prestations du risque maladie (+6,7 %), elle...

    • Système de protection sociale
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 59

    Comptes de la protection sociale 2002

    En 2002, les dépenses de protection sociale se sont accrues de 5,7 % en valeur et de 3,7 % en termes réels. Les prestations de protection sociale perçues par les ménages, soit 95 % des dépenses (hors transferts entre régimes), s’accroissent de 5,6 % en valeur et de 3,6 % en termes réels et, avec 443,3 Mds d’euros, représentent désormais 29,1 % du PIB. Les régimes d’assurance sociale, qui versent...

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    • Études et résultats | N° 224

    La mise en oeuvre de la réduction du temps de travail dans la Fonction publique hospitalière - Une enquête statistique auprès des établissements publics de santé

    Réalisée durant l'automne 2002, cette enquête statistique auprès des établissements hospitaliers, qui concerne exclusivement les personnels de la Fonction publique hospitalière, avait pour objectif de dresser un état des lieux de la mise en place de la réduction du temps de travail (RTT). À l'automne 2002, 80 % des établissements représentant 80 % des agents de la Fonction publique hospitalière...

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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 51

    Enquête sur la mise en place de la RTT dans la Fonction publique hospitalière

    Ce document présente la synthèse des principaux résultats de l’enquête, publiée par ailleurs dans le numéro 224 de « Études et résultats », ainsi que le détail des résultats régionaux.

    • Système de protection sociale
    • Santé et système de soins
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    • Études et résultats | N° 196

    Les comptes de la protection sociale en 2001

    En 2001, les dépenses de protection sociale se sont accrues de 4,2 % en valeur et de 2,7 % en termes réels. Les prestations de protection sociale perçues par les ménages, soit 95% des dépenses, s'accroissent de 4,3 % en valeur et de 2,7 % en termes réels et, avec 417,5 Mds d'euros, représentent désormais 28,5% du PIB. Les régimes d'assurance sociale, qui couvrent 83 % des dépenses, sont...

    • Système de protection sociale
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    • Études et résultats | N° 190

    Les prestations sociales en 2001

    L'ensemble des prestations de protection sociale versées aux ménages représente 417,5 milliards d'euros, soit 28,5 % du PIB en 2001. Cet agrégat a progressé de 4,3 % en valeur et de 2,7 % en euros constants entre 2000 et 2001, soit 1 point de croissance de plus que la richesse nationale. Le rythme plus élevé de la croissance en valeur des dépenses sociales en 2001 s'explique tout d'abord par la...

    • Système de protection sociale
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 26

    Une analyse juridique des prestations de protection sociale à partir des Comptes de la protection sociale 1999

    À partir des Comptes de la protection sociale (données 1998), cette étude procède à un reclassement des dépenses de protection sociale par étages, depuis les prestations d’assurances sociales jusqu’aux prestations facultatives en passant par l’aide sociale légale.

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    • Études et résultats | N° 171

    La réduction du temps de travail dans les établissements privés sanitaires, médico-sociaux et sociaux

    Une quinzaine de monographies auprès d'établissements privés du secteur sanitaire et social, réalisées au cours de l'année 2000, analysent les conditions concrètes d'application des 35 heures, 12 à 18 mois après la conclusion des accords de RTT ayant précédé la baisse de la durée légale.

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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 20

    La réduction du temps de travail dans les établissements privés sanitaires, médico-sociaux et sociaux : les 35 heures à l’épreuve du passage

    La Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES) du ministère de l’Emploi et de la solidarité a lancé une étude portant sur le bilan du passage aux 35 heures dans les établissements privés des secteurs sanitaire et social.

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