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    Les établissements de santé - Un panorama pour l’année 2003-édition 2005

    Cet ouvrage fera l’objet d’une publication annuelle avec des données de cadrage actualisées et des chapitres supplémentaires intégrant les études les plus récentes. Il présente les principales données relatives au système hospitalier français : elles portent sur les équipements, personnels et financements qui concourent aux différentes prises en charge par les établissements, ainsi que sur leur...

    • Système de protection sociale
    • Santé et système de soins
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    • Études et résultats | N° 230

    Les rémunérations dans les établissements de santé privés - Évolutions de 1999 à 2001 et comparaisons avec l'ensemble du secteur hospitalier en 1999 et 2000

    Le secteur hospitalier français, comporte trois catégories d'établissements : les établissements publics, les établissements privés à but non lucratif et ceux à but lucratif (relevant, en termes de régulation de l'Objectif Quantifié National - OQN). Les rémunérations perçues par les salariés des hôpitaux publics sont globalement supérieures en moyenne à celles du secteur privé hospitalier à but...

    • Système de protection sociale
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    • Études et résultats | N° 224

    La mise en oeuvre de la réduction du temps de travail dans la Fonction publique hospitalière - Une enquête statistique auprès des établissements publics de santé

    Réalisée durant l'automne 2002, cette enquête statistique auprès des établissements hospitaliers, qui concerne exclusivement les personnels de la Fonction publique hospitalière, avait pour objectif de dresser un état des lieux de la mise en place de la réduction du temps de travail (RTT). À l'automne 2002, 80 % des établissements représentant 80 % des agents de la Fonction publique hospitalière...

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    • Études et résultats | N° 171

    La réduction du temps de travail dans les établissements privés sanitaires, médico-sociaux et sociaux

    Une quinzaine de monographies auprès d'établissements privés du secteur sanitaire et social, réalisées au cours de l'année 2000, analysent les conditions concrètes d'application des 35 heures, 12 à 18 mois après la conclusion des accords de RTT ayant précédé la baisse de la durée légale.

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    • Études et résultats | N° 117

    Les accords relatifs aux 35 heures dans les établissements sociaux et médico-sociaux au 1er janvier 2000

    La présente analyse porte sur 1 765 accords d'entreprises ou établissements du secteur social et médico-social privé à but non lucratif, signés avant le 1er janvier 2000, c'est-à-dire sous le régime de la « première » loi sur la réduction du temps de travail. Ils couvrent un effectif estimé à environ 100 000 emplois en « équivalents temps complets », soit environ 40 % des effectifs du secteur...

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