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Étude MALIS - « Mesure de l’acceptabilité des risques liés aux soins ».

Les Comptes de la santé sont l’un des comptes satellites des Comptes nationaux. Ils sont présentés dans la « base 2005 » de la Comptabilité nationale qui se substitue cette année à la précédente « base 2000 ». Les données de ce rapport correspondent aux données provisoires de l’année 2010, aux données semi-définitives de l’année 2009 et aux données définitives des années 2005 à 2008.

La DREES a réalisé en 2009, une enquête exhaustive portant sur l’exercice 2008 des services de soins infirmiers à domicile (SSIAD) et des services polyvalents d’aide et de soins à domicile (SPASAD), directement adressée par voie postale aux directeurs de ces services. Le lancement de l’enquête a été effectué à partir du fichier national des établissements sanitaires et sociaux (FINESS).

Rapport final.

Rapport et annexes.

Les Patient Safety Indicators (PSI) sont des indicateurs de la sécurité des patients construits à partir des bases de données médico-administratives hospitalières afin de mesurer la prévalence des évènements indésirables liés aux soins.

Ce rapport a pour objet de faire état du travail concernant la construction d’un indicateur composite portant sur la prise en charge de l’infarctus du myocarde après la phase aiguë. Il fait suite à une demande de la Haute autorité de santé (HAS) et de la Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES) sur la « possibilité de créer un indicateur composite à partir...

Rapport final. Le projet COordination de la Mesure et Amélioration de la Performance Hospitalière (COMPAQH), débuté en mars 2003, est depuis soutenu par le Ministère chargé de la Santé et la Haute Autorité de Santé, et reconduit jusqu’en 2012 sous le nom de COMPAQ-HPST.

L’enquête annuelle de la DREES auprès des mutuelles, des institutions de prévoyance et des sociétés d’assurance porte sur les garanties des contrats de couverture complémentaire santé les plus souscrits auprès de chaque organisme. Les données 2007 ont fait l’objet d’une première publication qui présentait les principaux résultats au sujet des remboursements des prestations (consultations, optique...

Ce document présente la méthode de calcul utilisée par la DREES pour prendre en compte la non réponse dans les travaux sur la situation économique et financière des établissements privés à but lucratifs. Les résultats sont quant à eux publiés dans l’Études et Résultats n° 740. Les cliniques privées à but lucratif doivent déposer leurs comptes auprès des tribunaux de commerce. Toutefois, près d’un...