123 publications

    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 121

    L'allocation supplémentaire du minimum vieillesse. Bénéficiaires au 31 décembre 2006

    Ce document présente les résultats d’une enquête réalisée annuellement par la Drees auprès des dix principaux régimes de retraite, visant à décrire la population des bénéficiaires de l’allocation supplémentaire du minimum vieillesse, dite allocation de deuxième étage du minimum vieillesse.

    • Retraite
    • Minima sociaux & pauvreté
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 76

    Comité d’évaluation de la tarification à l’activité

    Le premier rapport d’activité du Comité d’évaluation de la tarification à l’activité (T2A) retrace les grandes phases qui ont marqué la réflexion et l’activité de ce comité depuis sa création en 2004. Il apparaît aujourd’hui prématuré d’imputer à la T2A d’éventuelles évolutions observées, notamment parce que cette réforme tarifaire suit une montée en charge progressive. En revanche, l’importance d...

    • Santé et système de soins
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 1

    Comparaison de la M21 et du Plan Comptable Général

    La tarification à l’activité (T2A) concerne aujourd’hui les établissements de santé de tout statut pratiquant une activité de Médecine chirurgie obstétrique (MCO). En fonction de leur statut, les établissements de santé suivent par contre différentes nomenclatures comptables.

    • Santé et système de soins
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 72

    Préparation de l’enquête COI - Les changements organisationnels et leurs outils : entretiens avec les dirigeants d’hôpitaux

    L’enquête Changements Organisationnels et l’Informatisation (« COI ») est un dispositif d’enquêtes couplées entreprises-salariés qui décrit l’organisation interne, l’informatisation et le travail dans les entreprises. Ce dispositif associe deux points de vue complémentaires, celui des directions qui mènent ces changements (« volet employeurs ») et celui des agents qui les mettent en œuvre « sur le...

    • Santé et système de soins
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 71

    Handicap auditif en France - Apports de l’enquête HID 1998-1999

    En France métropolitaine, 5 182 000 personnes ont un handicap auditif, dont 303 000 souffrent d’une déficience auditive profonde ou totale.

    • Handicap & invalidité
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 114

    Comptes nationaux de la santé 2006

    En 2006, le montant total des dépenses de santé s’élève à 198,3 milliards d’euros, soit 3 138 euros par habitant et 11,1 % du produit intérieur brut (PIB). La consommation de soins et de biens médicaux (CSBM), en progression annuelle de 3,5 %, atteint 156,6 milliards d’euros (8,7 % du PIB). Le fait marquant de l’année 2006 est le ralentissement des prix de la CSBM (+ 0,8 %, après + 1,5 % en 2005)...

    • Système de protection sociale
    • Santé et système de soins
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 24

    Le partage prix-volume à l’hôpital : activité hospitalière PMSI et échelle des coûts - Le secteur public en médecine, chirurgie, obstétrique 1997-2000

    L’objectif de ce travail est de comparer différentes méthodes de construction d’un indice de volume des services hospitaliers. Tout d’abord, le contexte et éléments sont exposés (sections 1 et 2). Les principaux résultats sont discutés dans la troisième section. On procède en deux temps en se rapprochant tout d’abord, pour la période 1997-1998, des chiffres avancés dans le rapport Wagner et en...

    • Santé et système de soins
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 106

    Les établissements d’hébergement pour personnes âgées : activité et personnel au 31 décembre 2003

    Les établissements d’hébergement pour personnes âgées (EHPA) regroupent l’ensemble des établissements médico-sociaux ou de santé qui reçoivent des personnes âgées pour un accueil permanent, temporaire, de jour ou de nuit.

    • Grand âge & autonomie
    • Handicap & invalidité
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 105

    L'allocation supplémentaire du minimum vieillesse - Bénéficiaires au 31 décembre 2005

    Ce document présente les résultats d’une enquête réalisée annuellement par la Drees auprès des dix principaux régimes de retraite, visant à décrire la population des bénéficiaires de l’allocation supplémentaire du minimum vieillesse, dite allocation de deuxième étage du minimum vieillesse.

    • Retraite
    • Minima sociaux & pauvreté
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 104

    Les Comptes de la protection sociale en 2005

    En 2005, les dépenses liées à la protection sociale se sont accrues en valeur de 3,6 % (hors transferts entre régimes) et de 1,6 % en termes réels. Les prestations de protection sociale perçues par les ménages (94 % des dépenses) ont progressé de +3,9 % en euros courants, et de +1,9 % en termes réels. Elles représentent 29,6 % du PIB, contre 29,3 % en 2004 et 29,0 % en 2003. Ce niveau est...

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