101 publications

    • Publications
    • Études et résultats | N° 919

    Le marché de l’assurance complémentaire santé : des excédents dégagés en 2013

    En 2013, 33 milliards d’euros de cotisations ont été collectés sur le marché de l’assurance complémentaire santé en France. Les mutuelles sont prédominantes sur ce marché avec 54 % des cotisations collectées, devant les sociétés d’assurance (28 %) et les institutions de prévoyance (18 %). La moitié des cotisations en santé concernent des contrats collectifs, qui couvrent des salariés d’entreprise...

    • Système de protection sociale
    • Santé et système de soins
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 191

    Les contrats les plus souscrits auprès des organismes complémentaires santé en 2010

    Ce document de travail présente dans une première partie le marché de la complémentaire santé : les différents types d’organismes le constituant, son évolution au cours des dernières années et un aperçu du cadre juridique en vigueur. La deuxième partie est consacrée à la présentation de l’enquête statistique annuelle auprès des organismes complémentaires santé. Le calendrier de l’enquête, le plan...

    • Système de protection sociale
    • Santé et système de soins
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 190

    Les contrats les plus souscrits auprès des organismes complémentaires santé en 2009

    Ce document de travail présente dans une première partie le marché de la complémentaire santé : les différents types d’organismes le constituant, son évolution au cours des dernières années et un aperçu du cadre juridique en vigueur. La deuxième partie est consacrée à la présentation de l’enquête statistique annuelle auprès des organismes complémentaires santé. Le calendrier de l’enquête, le plan...

    • Système de protection sociale
    • Santé et système de soins
    • Publications
    • Études et résultats | N° 850

    Comment les organismes complémentaires fixent leurs tarifs

    90 % des Français sont couverts par une complémentaire santé privée. L’encadrement des critères de tarification de ces contrats conduit à des pratiques tarifaires différentes selon les types d’organismes et de contrats.

    • Système de protection sociale
    • Santé et système de soins
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 180

    Les établissements et services pour adultes handicapés

    Résultats de l’enquête ES 2010 Le document détaille les données statistiques obtenues à partir de l’enquête ES2010-Handicap auprès des structures pour adultes handicapés.

    • Handicap & invalidité
    • Publications
    • Études et résultats | N° 837

    Les contrats les plus souscrits auprès des complémentaires santé en 2010

    En 2010, neuf Français sur dix sont couverts par une assurance maladie complémentaire privée, hors couverture maladie universelle complémentaire. 57 % d’entre eux sont couverts par des contrats individuels contre 43 % par des contrats collectifs souscrits via un employeur. Les organismes d’assurance maladie complémentaire ont financé 13,5 % des dépenses de santé, soit 0,5 point de plus qu’en 2006...

    • Système de protection sociale
    • Santé et système de soins
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 177

    Établissements et services pour enfants et adolescents handicapés - Résultats de l’enquête ES 2010

    Le document détaille les données statistiques obtenues à partir de l’enquête ES2010-Handicap auprès des structures pour enfants et adolescents handicapés.

    • Handicap & invalidité
    • Publications
    • Études et résultats | N° 832

    L’accueil des enfants handicapés dans les établissements et services médico-sociaux en 2010

    Fin 2010, on comptait 2 118 établissements d’éducation spécialisée pour enfants et adolescents et 1 451 services d’éducation et de soins à domicile (SESSAD).

    • Handicap & invalidité
    • Publications
    • Études et résultats | N° 833

    L'accueil des adultes handicapés dans les établissements et services médico-sociaux en 2010

    Les établissements et services médico-sociaux sont toujours plus nombreux pour répondre aux besoins d’accueil et d’accompagnement des adultes handicapés.

    • Handicap & invalidité
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 123

    Maisons d’accueil spécialisé et foyers d’accueil médicalisé, similitudes et particularités

    Les maisons d’accueil spécialisé (MAS) et les foyers d’accueil médicalisé (FAM) sont des structures d’hébergement et de soins accueillant des adultes dont le handicap, ou les handicaps, les rendent inaptes à réaliser seuls les actes de la vie quotidienne et qui nécessitent une surveillance médicale et des soins constants. A priori, relativement similaires (Code de l’action sociale et des familles)...

    • Handicap & invalidité