27 publications

    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 159

    Dépenses d'aide sociale départementale en 2009

    L’aide sociale garantit, aux personnes qui se trouvent dans l’incapacité d’assurer leur propre subsistance, les moyens de subvenir à leurs besoins. Le champ d’intervention des départements s’est à cet égard élargi depuis 1984, date à laquelle les lois de décentralisation leur ont transféré les compétences en matière d’aide sociale.

    • Système de protection sociale
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 156

    Les bénéficiaires de l'aide sociale départementale en 2009

    Sont présentés dans ce document les résultats de l’enquête sur les bénéficiaires de prestations de l’aide sociale (aide sociale aux personnes âgées, aide sociale aux personnes handicapées, aide sociale à l’enfance, insertion) par départements au 31 décembre 2009, d’une part, sur la France métropolitaine et, d’autre part, dans les départements d’outre-mer.

    • Système de protection sociale
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 143

    Dépenses d'aide sociale départementale en 2008

    L’aide sociale garantit, aux personnes qui se trouvent dans l’incapacité d’assurer leur propre subsistance, les moyens de subvenir à leurs besoins. Le champ d’intervention des départements s’est à cet égard élargi depuis 1984, date à laquelle les lois de décentralisation leur ont transféré les compétences en matière d’aide sociale.

    • Système de protection sociale
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 140

    Bénéficiaires de l’aide sociale départementale en 2008

    Sont présentés dans ce document les résultats de l’enquête sur les bénéficiaires de prestations de l’aide sociale (aide sociale aux personnes âgées, aide sociale aux personnes handicapées, aide sociale à l’enfance, insertion) par départements au 31 décembre 2008, d’une part, sur la France métropolitaine et, d’autre part, dans les départements d’outre-mer.

    • Système de protection sociale
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 133

    Dépenses d'aide sociale départementale en 2007

    L’aide sociale garantit, aux personnes qui se trouvent dans l’incapacité d’assurer leur propre subsistance, les moyens de subvenir à leurs besoins. Le champ d’intervention des départements s’est à cet égard élargi depuis 1984, date à laquelle les lois de décentralisation leur ont transféré les compétences en matière d’aide sociale. Les conseils généraux ont notamment pris en charge les programmes...

    • Système de protection sociale
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 130

    Bénéficiaires de l’aide sociale départementale en 2007

    Sont présentés dans ce document les résultats de l’enquête sur les bénéficiaires de l’aide sociale par départements au 31 décembre 2007, d’une part, sur la France métropolitaine et, d’autre part, dans les départements d’outre-mer (aide sociale aux personnes âgées, aide sociale aux personnes handicapées, aide sociale à l’enfance, insertion).

    • Système de protection sociale
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 124

    Dépenses d’aide sociale départementale en 2006

    L’aide sociale garantit, aux personnes qui se trouvent dans l’incapacité d’assurer leur propre subsistance, les moyens de subvenir à leurs besoins. Le champ d’intervention des départements s’est à cet égard élargi depuis 1984, date à laquelle les lois de décentralisation leur ont transféré les compétences en matière d’aide sociale. Les conseils généraux ont notamment pris en charge les programmes...

    • Système de protection sociale
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 107

    Bénéficiaires de l’aide sociale des départements en 2005

    Sont présentés dans ce document les résultats de l’enquête sur les bénéficiaires de l’aide sociale par départements au 31 décembre 2005, d’une part, sur la France métropolitaine et, d’autre part, dans les départements d’outre-mer (aide sociale aux personnes âgées, aide sociale aux personnes handicapées, aide sociale à l’enfance, Rmi).

    • Système de protection sociale
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 93

    Dépenses d’aide sociale des départements en 2004

    L’aide sociale garantit, aux personnes qui se trouvent dans l’incapacité d’assurer leur propre subsistance, les moyens de subvenir à leurs besoins. Le champ d’intervention des départements s’est à cet égard élargi depuis 1984, date à laquelle les lois de décentralisation leur ont transféré les compétences en matière d’aide sociale. Les conseils généraux ont notamment pris en charge les programmes...

    • Système de protection sociale
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 92

    Bénéficiaires de l’aide sociale des départements en 2004

    Sont présentés dans ce document les résultats de l’enquête sur les bénéficiaires de l’aide sociale par départements au 31 décembre 2004, d’une part, sur la France métropolitaine et, d’autre part, dans les départements d’outre-mer (aide sociale aux personnes âgées, aide sociale aux personnes handicapées, aide sociale à l’enfance, Rmi).

    • Système de protection sociale