Résultats de recherche
30 résultats
-
- Publications
- Documents de travail (1998-2019) | N° 64
Appariement fiscal et social de l’enquête Bénéficiaires de minima sociaux (2012) - Imputations post appariement
L’enquête Bénéficiaires de Minima Sociaux (BMS) de 2012 permet, pour la première fois, de mesurer les revenus et le niv . . .
- Minima sociaux & pauvreté
-
- Publications
- Rapports
Rapport 2015 - La situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé
Par la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009 (article 12 et article L.862-7 du code de la Sécurité social . . .
- Système de protection sociale
- Santé et système de soins
-
- Publications
- Rapports
Rapport 2013 - La situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé
Le rapport La situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé, élaboré par la DREES, . . .
- Système de protection sociale
- Santé et système de soins
-
- Publications
- Rapports
Rapport 2012 - La situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé
Le rapport La situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé, élaboré par la DREES, . . .
- Système de protection sociale
- Santé et système de soins
-
- Publications
- Documents de travail (1998-2019) | N° 170
La protection sociale en France et en Europe en 2010
Comptes de la protection sociale - 2010 Les Comptes de la protection sociale sont l’un des comptes satellites des Co . . .
- Système de protection sociale
- Retraite
- Grand âge & autonomie
- Minima sociaux & pauvreté
- Handicap & invalidité
- Enfance, famille et jeunesse
-
- Publications
- Documents de travail (1998-2019) | N° 151
Les contrats les plus souscrits auprès des organismes complémentaires santé en 2007
L’enquête annuelle de la DREES auprès des mutuelles, des institutions de prévoyance et des sociétés d’assurance porte s . . .
- Système de protection sociale
- Santé et système de soins
-
- Publications
- Rapports
Rapport 2010 - La situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé
Le rapport La situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé, élaboré par la DREES, . . .
- Système de protection sociale
- Santé et système de soins
-
- Publications
- Rapports
Rapport 2009 - La situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé
Le rapport La situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé, élaboré par la DREES, . . .
- Système de protection sociale
- Santé et système de soins
-
- Publications
- Documents de travail (1998-2019) | N° 134
Les comptes de la protection sociale en 2007
En 2007, les dépenses liées à la protection sociale se sont accrues de 3,9 % (hors transferts) en valeur et de 1,9 % en . . .
- Système de protection sociale
- Retraite
- Grand âge & autonomie
- Minima sociaux & pauvreté
- Handicap & invalidité
- Enfance, famille et jeunesse
-
- Publications
- Documents de travail (1998-2019) | N° 87
Enquête sur les expérimentations du RSA : premiers résultats
Avant la généralisation du revenu de solidarité active (RSA), 34 départements ont expérimenté un dispositif préfigurant . . .
- Minima sociaux & pauvreté