Résultats de recherche | Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

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11 résultats

- Publications
- Documents de travail (1998-2019) | N° 60
Module de taxation indirecte du modèle Ines - Hypothèses, principes et aspects pratiques

Le modèle de microsimulation Ines simule les prélèvements directs acquittés par les ménages ainsi que les prestations s . . .
- 10/11/2016
- Système de protection sociale
- Publications
- Rapports
Rapport 2015 - La situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé

Par la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009 (article 12 et article L.862-7 du code de la Sécurité social . . .
- 26/02/2016
- Système de protection sociale
- Santé et système de soins
- Publications
- Rapports
Rapport 2013 - La situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé

Le rapport La situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé, élaboré par la DREES, . . .
- 16/10/2013
- Système de protection sociale
- Santé et système de soins
- Publications
- Rapports
Rapport 2012 - La situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé

Le rapport La situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé, élaboré par la DREES, . . .
- 25/10/2012
- Système de protection sociale
- Santé et système de soins
- Publications
- Hors collection (1999-2015)
RMI, l’état des lieux - 1988-2008

En 1988, la création du revenu minimum d’insertion (RMI) a marqué un réel tournant dans l’évolution du système français . . .
- 11/11/2011
- Système de protection sociale
- Minima sociaux & pauvreté
- Publications
- Documents de travail (1998-2019) | N° 151
Les contrats les plus souscrits auprès des organismes complémentaires santé en 2007

L’enquête annuelle de la DREES auprès des mutuelles, des institutions de prévoyance et des sociétés d’assurance porte s . . .
- 11/02/2011
- Système de protection sociale
- Santé et système de soins
- Publications
- Rapports
Rapport 2010 - La situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé

Le rapport La situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé, élaboré par la DREES, . . .
- 11/11/2010
- Système de protection sociale
- Santé et système de soins
- Publications
- Rapports
Rapport 2009 - La situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé

Le rapport La situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé, élaboré par la DREES, . . .
- 28/12/2009
- Système de protection sociale
- Santé et système de soins
- Publications
- Documents de travail (1998-2019) | N° 3
Les cotisations des contrats les plus souscrits auprès des organismes complémentaires santé en 2006

L’enquête annuelle de la DREES auprès des mutuelles, des institutions de prévoyance et des sociétés d’assurance porte s . . .
- 01/10/2008
- Système de protection sociale
- Santé et système de soins
- Publications
- Documents de travail (1998-2019) | N° 63
Enquête auprès des bénéficiaires de la CMU (mars 2003)

Ce document présente les principaux résultats d’une enquête réalisée par la DREES auprès d’un échantillon de 3 000 ména . . .
- 01/05/2004
- Système de protection sociale
- Santé et système de soins
- Minima sociaux & pauvreté