Résultats de recherche | Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

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105 résultats

- Publications
- Rapports
Rapport 2022 sur la situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé

La Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES) publie le rapport annuel à destin . . .
Doc. de référence
- 16/12/2022
- Système de protection sociale
- Publications
- Rapports
Rapport 2021 sur la situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé

La Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES) publie le rapport annuel à destin . . .
Doc. de référence
- 04/02/2022
- Système de protection sociale
- Publications
- Rapports
Rapport 2020 - La situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé

Par la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009 (article 12 modifiant l’article L.862-7 du Code de la Sécuri . . .
Doc. de référence
- 04/12/2020
- Système de protection sociale
- Santé et système de soins
- Publications
- Rapports
Rapport 2019 - La situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé

Par la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009 (article 12 modifiant l’article L.862-7 du Code de la Sécuri . . .
- 20/12/2019
- Système de protection sociale
- Santé et système de soins
- Publications
- Rapports
Rapport 2018 - La situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé

Par la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009 (article 12 modifiant l’article L.862-7 du Code de la Sécuri . . .
- 27/12/2018
- Système de protection sociale
- Publications
- Rapports
Rapport 2017 - La situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé

Par la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009 (article 12 et article L.862-7 du Code de la Sécurité social . . .
- 24/05/2018
- Système de protection sociale
- Santé et système de soins
- Publications
- Rapports
Rapport de l’Observatoire des prix et de la prise en charge en optique médicale

En France, 70 % des personnes portent des lunettes ou des lentilles après 20 ans et 96 % déclarent avoir des troubles d . . .
- 23/03/2017
- Système de protection sociale
- Santé et système de soins
- Publications
- Rapports
Rapport 2016 - La situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé

Par la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009 (article 12 et article L.862-7 du code de la Sécurité social . . .
- 21/03/2017
- Système de protection sociale
- Santé et système de soins
- Publications
- Rapports
Rapport 2015 - La situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé

Par la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009 (article 12 et article L.862-7 du code de la Sécurité social . . .
- 26/02/2016
- Système de protection sociale
- Santé et système de soins
- Publications
- Dossiers solidarité et santé (1998-2016) | N° 69
L’effet d’une extension des indemnités complémentaires sur les arrêts maladie : une évaluation de l’ANI de 2008

L’accord national interprofessionnel (ANI) du 11 janvier 2008 a étendu l’accès aux indemnités journalières obligatoirem . . .
- 27/10/2015
- Système de protection sociale
- Santé et système de soins