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71 publications

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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 62

    Le deuxième certificat de santé de l’enfant [certificat au 9e mois (CS9)] - 2015

    Depuis la décentralisation, c’est le département qui a en charge l’établissement des statistiques relatives à la santé de la mère et de l’enfant (décret n° 85-894 du 14 août 1985 relatif aux modalités d’établissement par le département de statistiques en matière d’action sociale et de santé, réaffirmé par la loi relative à la protection et à la promotion de la santé de la famille et de l’enfance...

    • Santé et système de soins
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 61

    Le premier certificat de santé de l’enfant [certificat au 8e jour (CS8)] - 2015

    Depuis la décentralisation, c’est le département qui a en charge l’établissement des statistiques relatives à la santé de la mère et de l’enfant (décret n° 85-894 du 14 août 1985 relatif aux modalités d’établissement par le département de statistiques en matière d’action sociale et de santé, réaffirmé par la loi relative à la protection et à la promotion de la santé de la famille et de l’enfance...

    • Santé et système de soins
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 59

    Le troisième certificat de santé de l’enfant (certificat au 24ème mois [CS24]) - 2014

    Depuis la décentralisation, c’est le département qui a en charge l’établissement des statistiques relatives à la santé de la mère et de l’enfant (décret n° 85-894 du 14 août 1985 relatif aux modalités d’établissement par le département de statistiques en matière d’action sociale et de santé, réaffirmé par la loi relative à la protection et à la promotion de la santé de la famille et de l’enfance...

    • Santé et système de soins
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 58

    Le deuxième certificat de santé de l’enfant (certificat au 9ème mois [CS9]) - 2014

    Depuis la décentralisation, c’est le département qui a en charge l’établissement des statistiques relatives à la santé de la mère et de l’enfant (décret n° 85-894 du 14 août 1985 relatif aux modalités d’établissement par le département de statistiques en matière d’action sociale et de santé, réaffirmé par la loi relative à la protection et à la promotion de la santé de la famille et de l’enfance...

    • Santé et système de soins
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 57

    Le premier certificat de santé de l’enfant (certificat au 8ème jour [CS8]) - 2014

    Depuis la décentralisation, c’est le département qui a en charge l’établissement des statistiques relatives à la santé de la mère et de l’enfant (décret n° 85-894 du 14 août 1985 relatif aux modalités d’établissement par le département de statistiques en matière d’action sociale et de santé, réaffirmé par la loi relative à la protection et à la promotion de la santé de la famille et de l’enfance...

    • Santé et système de soins
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 199

    L’offre d’accueil collectif des enfants de moins de 3 ans en 2013

    À la fin de l’année 2013, 12 700 établissements en France métropolitaine accueillent des jeunes enfants. Ils offrent globalement 397 300 places, soit près de 10200 places de plus qu’en 2012 et 133 200 de plus qu’en 1993. Les établissements d’accueil collectif proposent aux familles 87 % de l’ensemble des places (crèches collectives, haltes-garderies, jardins d’enfants et établissements multi...

    • Enfance, famille et jeunesse
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    • Études et résultats | N° 966

    L'offre d'accueil des enfants de moins de 3 ans en 2014 : le nombre de places d'assistantes maternelles est prédominant

    Fin 2014, près de 13 700 établissements accueillent des jeunes enfants sur l’ensemble du territoire français, hors Mayotte. Ils proposent plus de 423 000 places, soit 13 800 de plus qu’en 2013. Les établissements d’accueil collectif (crèches, haltes-garderies, jardins d’enfants et établissements multiaccueil) regroupent 87 % de l’ensemble des places, les services d’accueil familial (crèches...

    • Enfance, famille et jeunesse
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    • Études et résultats | N° 931

    Offre d'accueil des enfants de moins de 3 ans en 2013 : le nombre de places continue d'augmenter

    Fin 2013, près de 12 700 établissements accueillent des jeunes enfants en France métropolitaine. Ils offrent 396 000 places, soit 9 000 de plus qu’en 2012. Les établissements d’accueil collectif (crèches collectives, haltes-garderies, jardins d’enfants et établissements multiaccueil) regroupent 87 % de l’ensemble des places, les services d’accueil familial (crèches familiales) 13 %. À eux seuls...

    • Enfance, famille et jeunesse
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 53

    Le troisième certificat de santé de l’enfant [certificat au 24ème mois (CS24)] - 2013

    La loi du 15 juillet 1970 a rendu obligatoire la délivrance de certificats de santé lors des trois examens médicaux des enfants avant le huitième jour, au neuvième mois et au vingt-quatrième mois. Les informations fournies par le médecin qui établit le certificat médical sont destinées à la fois à l’alerte du service de Protection maternelle et infantile (PMI) sur des cas individuels et à la mise...

    • Santé et système de soins
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 51

    Le premier certificat de santé de l’enfant [certificat au 8ème jour (CS8)] - 2013

    La loi du 15 juillet 1970 a rendu obligatoire la délivrance de certificats de santé lors des trois examens médicaux des enfants avant le huitième jour, au neuvième mois et au vingt-quatrième mois. Les informations fournies par le médecin qui établit le certificat médical sont destinées à la fois à l’alerte du service de Protection maternelle et infantile (PMI) sur des cas individuels et à la mise...

    • Santé et système de soins