Résultats de recherche | Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

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57 résultats

- Publications
- Documents de travail (1998-2019) | N° 64
Appariement fiscal et social de l’enquête Bénéficiaires de minima sociaux (2012) - Imputations post appariement

L’enquête Bénéficiaires de Minima Sociaux (BMS) de 2012 permet, pour la première fois, de mesurer les revenus et le niv . . .
- 02/10/2017
- Minima sociaux & pauvreté
- Publications
- Documents de travail (1998-2019) | N° 201
Les dépenses d’aide sociale départementale en 2014

L’aide sociale, qui relève de la compétence des conseils départementaux depuis les lois de décentralisation de 1982-198 . . .
- 27/09/2016
- Système de protection sociale
- Publications
- Documents de travail (1998-2019) | N° 200
Les bénéficiaires de l’aide sociale départementale en 2014

Ce document présente les résultats de l’enquête de la Drees sur les bénéficiaires de l’aide sociale départementale en d . . .
- 05/08/2016
- Système de protection sociale
- Publications
- Rapports
Rapport 2015 - La situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé

Par la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009 (article 12 et article L.862-7 du code de la Sécurité social . . .
- 26/02/2016
- Système de protection sociale
- Santé et système de soins
- Publications
- Documents de travail (1998-2019) | N° 197
Dépenses d’aide sociale départementale en 2013

L’aide sociale garantit, aux personnes qui se trouvent dans l’incapacité d’assurer leur propre subsistance, les moyens . . .
- 25/08/2015
- Système de protection sociale
- Publications
- Documents de travail (1998-2019) | N° 196
Les bénéficiaires de l’aide sociale départementale en 2013

Sont présentés dans ce document les résultats de l’enquête sur les bénéficiaires de prestations de l’aide sociale (aide . . .
- 29/06/2015
- Système de protection sociale
- Publications
- Documents de travail (1998-2019) | N° 192
Dépenses d'aide sociale départementale en 2012

L’aide sociale garantit, aux personnes qui se trouvent dans l’incapacité d’assurer leur propre subsistance, les moyens . . .
- 17/09/2014
- Système de protection sociale
- Publications
- Documents de travail (1998-2019) | N° 187
Les bénéficiaires de l’aide sociale départementale en 2012

Sont présentés dans ce document les résultats de l’enquête sur les bénéficiaires de prestations de l’aide sociale (aide . . .
- 18/06/2014
- Système de protection sociale
- Publications
- Rapports
Rapport 2013 - La situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé

Le rapport La situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé, élaboré par la DREES, . . .
- 16/10/2013
- Système de protection sociale
- Santé et système de soins
- Publications
- Documents de travail (1998-2019) | N° 182
Dépenses d’aide sociale départementale en 2011

L’aide sociale garantit, aux personnes qui se trouvent dans l’incapacité d’assurer leur propre subsistance, les moyens . . .
- 19/07/2013
- Système de protection sociale