236 publications

    • Publications
    • Rapports

    L’état de santé de la population en France - Rapport 2008

    Ce rapport fournit en 2008 une vision d’ensemble de l’état de santé de la population en France. Il constitue le troisième rapport de suivi des objectifs associés à la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004, après une première édition en 2006.

    • Santé et système de soins
    • Grand âge & autonomie
    • Minima sociaux & pauvreté
    • Handicap & invalidité
    • Enfance, famille et jeunesse
    • Publications
    • Études et résultats | N° 670

    Les fonds de solidarité pour le logement : l'aide des départements au logement des personnes défavorisées

    Début 2005, les départements se sont vu confier la gestion et le financement des fonds de solidarité pour le logement (FSL).

    • Système de protection sociale
    • Publications
    • Études et résultats | N° 660

    Satisfaction des usagères des maternités à l’égard du suivi de grossesse et du déroulement de l’accouchement

    L’enquête auprès des usagères des maternités, menée par la DREES à la fin de l’année 2006, permet d’établir un état des lieux des attentes et de la satisfaction des femmes ayant accouché en France avant la concrétisation des mesures du plan périnatalité 2005-2007. Les premiers résultats donnent un tableau très positif de la perception qu’ont les usagères de leur suivi de grossesse et du...

    • Santé et système de soins
    • Publications
    • Études et résultats | N° 659

    Les interruptions volontaires de grossesse en 2006

    Le nombre d’interruptions volontaires de grossesse (IVG) est évalué en France métropolitaine à 209 700 en 2006. Depuis 2002, le nombre des IVG est relativement stable avec de petites fluctuations d’une année sur l’autre. La part des IVG médicamenteuses, qui progresse régulièrement, atteint 46 % en 2006. Le nombre d’IVG pour 1 000 femmes âgées de 15 à 49 ans atteint 14,5 en 2006. Les quatre...

    • Santé et système de soins
    • Publications
    • Études et résultats | N° 656

    Les bénéficiaires de l'aide sociale départementale en 2007

    Fin 2007, près de 1,8 million de personnes bénéficient de l'aide sociale départementale aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à l'enfance.

    • Système de protection sociale
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 124

    Dépenses d’aide sociale départementale en 2006

    L’aide sociale garantit, aux personnes qui se trouvent dans l’incapacité d’assurer leur propre subsistance, les moyens de subvenir à leurs besoins. Le champ d’intervention des départements s’est à cet égard élargi depuis 1984, date à laquelle les lois de décentralisation leur ont transféré les compétences en matière d’aide sociale. Les conseils généraux ont notamment pris en charge les programmes...

    • Système de protection sociale
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 122

    Bénéficiaires de l'aide sociale départementale en 2006

    Sont présentés dans ce document les résultats de l’enquête sur les bénéficiaires de l’aide sociale par départements au 31 décembre 2006, d’une part, sur la France métropolitaine et, d’autre part, dans les départements d’outre-mer (aide sociale aux personnes âgées, aide sociale aux personnes handicapées, aide sociale à l’enfance, RMI).

    • Système de protection sociale
    • Publications
    • Études et résultats | N° 624

    Les interruptions volontaires de grossesse en 2005

    Selon les estimations réalisées à l'aide des systèmes d'information hospitaliers, le nombre d'interruptions volontaires de grossesse (IVG) peut être évalué à 206 300 en 2005. Depuis 2002 le nombre des IVG est relativement stable avec de petites fluctuations d'une année sur l'autre. La part des IVG médicamenteuses continue de croître et représente 44 % des IVG en 2005. Le nombre d'IVG pour 1 000...

    • Santé et système de soins
    • Publications
    • Études et résultats | N° 622

    Les dépenses d'aide sociale départementale en 2006

    En 2006, les départements de métropole et des DOM ont consacré 24,8 milliards d'euros nets à l'aide sociale. 22,2 milliards d'euros ont concerné les quatre grandes catégories d'aide que sont l'aide sociale aux personnes âgées, l'aide sociale aux personnes handicapées, l'aide sociale à l'enfance et les dépenses liées au RMI. En métropole, ces mêmes catégories de dépenses ont atteint 20,9 milliards...

    • Système de protection sociale
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 74

    La place du Fonds de solidarité logement (FSL) dans les systèmes départementaux d'aide aux personnes en difficulté suite à sa décentralisation

    Créés par la loi dite « Besson » du 31 mai 1990, les Fonds de Solidarité Logement (FSL) sont destinés, par le moyen de subventions ou de prêts, à aider les ménages en difficulté à accéder à un logement ou à s’y maintenir en aidant au règlement des loyers et des charges, et plus récemment à celui des factures d’eau, d’électricité ou de téléphone. Ces fonds ont été décentralisés aux départements le...

    • Système de protection sociale
    • Minima sociaux & pauvreté