Hospitalisation : des restes à charge après assurance maladie obligatoire plus élevés en soins de suite et de réadaptation et en psychiatrie

Raphaële Adjerad et Noémie Courtejoie (DREES)

Études et résultats

N° 1192

Paru le 05/05/2021 Màj le 28/05/2021

Résumé

En 2016, sur le champ des dépenses remboursables, les restes à charge après assurance maladie obligatoire (RAC AMO) sont les plus faibles en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie (MCO), qui concentre à elle seule plus des trois quarts des dépenses de séjours hospitaliers, et en hospitalisation à domicile (HAD). Dans le secteur public, les RAC AMO sont en moyenne de 290 euros par an et par patient pour des séjours en MCO et en HAD, alors qu’ils atteignent 680 euros en moyenne en soins de suite et de réadaptation (SSR), et 620 euros en psychiatrie. En pourcentage de la dépense, ils sont globalement moins élevés dans le public que dans le privé (5 % contre 8 %).

Dans le public, les RAC AMO sont composés pour l’essentiel du ticket modérateur (participation du patient aux prestations de soins) en MCO et HAD, et du forfait journalier (participation du patient aux frais d’hébergement) en psychiatrie et SSR.
Les nombreux motifs d’exonération du ticket modérateur permettent globalement de réduire le coût des RAC AMO en MCO et HAD. Néanmoins, on observe des RAC extrêmes, et les patients hospitalisés concernés présentent à la fois un niveau de dépense particulièrement élevé et une moins bonne prise en charge de ces dépenses. Sur un an, près d’un patient hospitalisé dans le secteur public sur dix présente un RAC AMO de plus de 1 000 euros. Certains RAC AMO sont notamment élevés en psychiatrie et en SSR, où les séjours longs à temps complet sont particulièrement fréquents, parce que les cas d’exonération du forfait journalier sont moins nombreux et que ce dernier n’est pas plafonné.

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