Second rapport d’activité du Comité d’évaluation de la T2A

Sous la présidence d’Alain Coulomb

Le second rapport d’activité du Comité d’évaluation de la T2A apporte des premiers éléments d’évaluation de la mise en œuvre de la tarification à l’activité correspondant aux principaux axes identifiés lors du premier rapport d’activité. Pour la plupart, ces éléments doivent être complétés par des approfondissements qui seront conduits en 2009-2010 en s’appuyant fortement sur la mobilisation des données issues des sources administratives (données comptables, données de recensement, données relatives à l’activité) dans le prolongement des travaux initiés en 2008. Ce rapport rend notamment compte de la situation économique et financière de chaque secteur d’hospitalisation et montre que la nature des contraintes institutionnelles et économiques auxquels chacun des secteurs d’hospitalisation est confronté ainsi que les logiques qui guident leurs activités sont autant d’éléments à prendre en compte pour analyser l’impact de la T2A sur la performance des établissements.

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