Les dépenses d’aide sociale des départements en 2001

Christine BONNARDEL - Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES)

En 2001, les conseils généraux français ont dépensé près de 12,9 milliards d’euros d’aide sociale et, en France métropolitaine, près de 10,7 milliards d’euros pour les quatre grandes catégories d’aide que sont l’aide sociale aux personnes âgées, l’aide sociale aux personnes handicapées, l’aide sociale à l’enfance et les charges d’insertion du RMI. Ces dépenses brutes ont augmenté depuis 1996 de 2,5 % en euros constants. Les recouvrements ayant diminué depuis 1996, les dépenses nettes des départements ont progressé plus fortement sur la période (+4,1 % en euros constants).

Les dépenses d’aide sociale à l’enfance représentent la plus forte part des prestations nettes d’aide sociale en 2001 (47 %). Elles ont augmenté en volume de 1 % depuis 2000.

La tendance à la baisse observée depuis la mise en place de la Prestation spécifique dépendance des dépenses liées à la dépendance et au handicap (ACTP+PSD) s’inverse entre 2000 et 2001 (+1,1 % en euros constants).

La hausse de 2,6 % par rapport à 2000 des dépenses d’aide sociale aux personnes âgées est en grande partie liée à l’augmentation des dépenses de PSD. Elles représentent 1 567 millions d’euros de dépenses nettes en 2001.

Les dépenses brutes d’aide sociale aux personnes handicapées hors ACTP ont, quant à elles, augmenté de 2 % en euros constants depuis 2000, atteignant 2 344 millions d’euros en 2001. Cette hausse s’explique une nouvelle fois par l’augmentation des dépenses d’accueil et d’hébergement.

Les charges nettes d’insertion du RMI sont en diminution de 1 % en volume entre 2000 et 2001. Les départements ont engagé 643 millions au titre de l’insertion, soit 15 % des dépenses engagées par l’État au titre du RMI.

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